Conseil municipal du 11 septembre 2018
FINANCES : M. GENSAC 1. Budget Principal Mairie – Décision Modificative n°2. 2. Budget annexe Photovoltaïque 2018 – décision n°1. 3. Budget annexe Grands Prés 2018 – décision n°1. 4. Objet autorisation de programme / Crédit de paiement (AP...
Conseil municipal du 28 juin 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D16 à D32. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 2. Revalorisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – tarifs 2019 FINANCES : M....
Conseil municipal du 3 mai 2018
Administration générale – Mr le Maire 1. Révision de la redevance forfaitaire pour les déchets abandonnés sur le domaine public. 2. Révision de la redevance forfaitaire pour mise à disposition de personnel communal dans le cadre d’escorte de convoi...
Conseil Municipal du 28 mars 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire (D02 à D15) Modification des statuts de la CdA de La Rochelle URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Désaffectation de la maison, ancien logement de fonction communal,...
Conseil Municipal du 22 juin 2017
POINT EMPLOI : M. GENSAC Bilan de l’activité 2016 / MME DURAND URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : M. VILLENAVE Convention opérationnelle d’action foncière EPF sur le secteur « espace de jonction entre le futur éco-quartier de Bongraine et...
Conseil Municipal du 21 septembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aytré – avis du Conseil Municipal avant approbation par le Conseil Communautaire...
Conseil Municipal du 16 novembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire. Communauté d’Agglomération de La Rochelle – Rapport d’activités 2016. ADAP – demande de report. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Convention opérationnelle n°CCA-17-16-007 avec l’EPF NA –...
Conseil Municipal du 21 décembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire D10 à D31. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Convention projet n°17-12-005 de veille foncière du secteur des Cottes-Mailles avec la CdA de La Rochelle et l’EPF...
Conseil Municipal du 8 février 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Convention cadre « projet pour le secteur de la baie d’Aytré » CdA de La Rochelle, et commune – contrat de plan Etat-Région (CPER)...