Archives : Comptes rendus

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Modification des rythmes scolaires. 2. Résiliation de la Délégation de Service Public (DSP) pour l’exploitation des accueils de loisirs et périscolaires. 3. Procédure de Délégation de Service Public – Gestion et animation...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Motion pour la défense de la liberté d’expression 2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2019 du Syndicat des eaux de la Charente-Maritime 3....

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal 1. Décisions du Maire 2. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal 3. Majoration des crédits d’heures pour les élus 4. Renouvellement de la commission...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE Elections Sénatoriales : désignation des délégués et suppléants pour les sénatoriales Demande de subvention Appel à Projets Tour de France « L’échappée maritime » Délégations du Conseil au Maire Syndicat départemental d’électrification et...

Election du Maire Fixation du nombre d’Adjoints Election des adjoints (scrutin de liste, parité homme/femme)

Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire (n°1 à n°7) 2. Primes COVID 19 3. Cession à la commune partie de trottoir 12bis, rue de la gare (régularisation...

URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : Mme VILLENAVE 1. Projet du Plan de Prévention des Risques Littoraux prévisibles FINANCES : M. GENSAC 2. Budget Primitif Principal 2020 – Affectation du résultat 3. Vote du Budget Primitif Principal 2020...

ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Adoption du rapport de la CLECT – Transfert de compétence des piscines PERSONNEL : M GENSAC 2. Création d’un emploi permanent d’animateur à temps complet 3. Revalorisation de la subvention du Comité...

Intervention de Mme Méry NDIONE, doctorante : Présentation des travaux en cours dans le cadre de l’étude ICOMABIO ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Modifications statutaires – Transfert des compétences eau potable, gestion des eaux pluviales urbaines et...

ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Location d’un meublé de tourisme – Institution de la procédure d’enregistrement Motion contre la disparition des trésoreries de Périgny, Ré, Courçon et Surgères EDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA Demande...