Décision d’octroi de concession dans les cimetières communaux
Délivrances des concessions mentionnées en annexe.
Arrêté portant dérogation au régime du repos hebdomadaire
Arrêté portant dérogation au régime du repos hebdomadaire, à titre exceptionnel les dimanches pour la branche d’activités alimentaires et non alimentaires.
Arrêté portant dérogation au régime du repos hebdomadaire
Arrêté portant dérogation au régime du repos hebdomadaire, à titre exceptionnel les dimanches 15 janvier, 12 mars, 11 juin, 17 septembre et 15 octobre 2023 pour la branche automobile, moto et bateau.
Gratuité exceptionnelle adhésion annuelle médiathèque
Gratuité exceptionnelle de l’adhésion annuelle visant à la promotion de la médiathèque Elsa Triolet à l’occasion de son 35ème anniversaire à destination des adhérents ayant 35 ans en 2023 et 2 x 35 ans en 2023 et l’adhésion gratuite pour chaque année en fonction des dispositions prévues
Renouvellement convention CSC / Ville 2023-2027
- DEL15_Renouvellement convention CSC 20232027 (146,53 Ko, pdf)
- DEL15_Annexe 16_Convention CSC_Avant projet Convention CSC cadre 20232027 (184,02 Ko, pdf)
- DEL15_Annexe 17_Convention CSC_Convention pluriannuelle local jeunes (262,62 Ko, pdf)
- DEL15_Annexe 18_Convention CSC_Projet mairie Convention MPE (230,14 Ko, pdf)
Renouvellement de la convention Centre Socio Culturel et Ville d’Aytré pour la période 2023-2027
Tarification animation et périscolaire 2023 SLEP
- DEL14_Revalorisation tarifs animation periscolaire SLEP (1) (242,03 Ko, pdf)
- DEL14_Annexe 15_DEL16_Révision tarification temps animation accueils périscolaires et loisirs DSP (263,13 Ko, pdf)
Actualisation de la tarification des temps d’animation des accueils périscolaires et de loisirs gérés par la SLEP dans le cadre d’une délégation de service public, à compter du 1er janvier 2023
Tarification de la restauration scolaire à 1€
- DEL13_Tarification restauration scolaire 1euro pour 3 ans (1) (122,68 Ko, pdf)
- DEL13_Annexe 14_Grille tarifaire_cantine à 1_ (121,13 Ko, pdf)
Tarification de la restauration scolaire à 1€ pour une période de 3 ans (pour les QF inférieur et égal à 1000), à compter du 1er janvier 2023
Avenant n°3 DSP de la SLEP
- DEL12_Avenant 3 DSP SLEP Hausse cout energie (136,34 Ko, pdf)
- DEL12_Annexe 13_DSP 2022 Avenant 3 (141,16 Ko, pdf)
Avenant n°3 de la Délégation de Service Public de la SLEP concernant la contractualisation entre la Ville et la SLEP, relatif à la hausse du coût de l’énergie
Bilan d’activités 2021 SLEP
- DEL11_11_Bilan activités 2021 SLEP (1) (141,64 Ko, pdf)
- DEL11_Annexe 12_Note Bilan rapport SLEP 2021 (167,46 Ko, pdf)
Bilan d’activités 2021 de la Société Laïque d’Education Populaire (SLEP)
Transfert en propriété de la voie communale dans le domaine public communal
- DEL10_Transfert propriété voie communale dans domaine public communal (1) (160,75 Ko, pdf)
- DEL10_annexe 11_Transfert de propriété de voies communales (1,30 Mo, pdf)
Transfert en propriété de la voie communale dans le domaine public communal, anciennement désignées RD n°937, RD n°939, RD n°108 E4
Convention 2021 Ville/CCAS
- DEL09_Actualisation convention Ville CCAS versement accompte (128,20 Ko, pdf)
- DEL09_Annexe 10_actualisation Convention ville ccas 2021 modif 2022 (135,68 Ko, pdf)
Actualisation pour 2023, de la convention 2021 Ville/CCAS concernant le versement, sur demande, d’un acompte d la subvention annuelle
Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur de logement social – CDA
- DEL08_avis commune_Politique territoriale d'équilibre de peuplement (218,25 Ko, pdf)
- DEL08_Annexe 08_CourrierPolitique de peuplement2022233_H_validation_PPGDIDLS (411,90 Ko, pdf)
- DEL08_Annexe 09_Projet du Plan partenarialPolitique du peuplementCDA_ (1,59 Mo, pdf)
Avis de la commune sur le plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur de logement social sur la CDA