Police du stationnement et de la circulation-dispositions temporaires-organisation de la cérémonie du 11 novembre.
Fermeture du terrain en herbe de foot-terrain d’honneur du complexe sportif
Fermeture du terrain en herbe de rugby-terrain d’honneur stade Pierre Rouche
Arrêté n°42-2023 relatif à la vigilance jaune vent et orange vagues submersion
Décision 49 : Vente du broyeur
Décision n°49_2023 : Vente du broyeur à branche SAELEN
Arrêté 41-2023 dispositions temporaires- fermeture route de la Plage suite à une inondation
Arrêté municipal n° 40-2023 portant fermeture provisoire des batardeaux anti-innondation et interdiction d’accès à la cale ostréicole
D044_2023 – Dde sub Fonds Verts – rénovation éclairage public
Décision n°044 – Demande de subvention au titre du Fonds Verts : rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public
D.038_2023 – Attribution marché fournitures vêtements de travail
Décision n°038 (remplace la n°38) – Attribution marché de fourniture vêtements de travail
CM12.10.2023 – DEL05 – DM n°2 budget principal mairie 2023
- DEL05_DM2_BP Mairie2023 (1) (108,98 Ko, pdf)
- 05 - Annexe Page de signatures (187,05 Ko, pdf)
- 05 - Annexe10_DM2 du Budget Principal Mairie (94,99 Ko, pdf)
Délibération 5 : Décision Modificative n°2 du budget principal Mairie 2023
CM12.10.23_DEL08 – Convention PEP_Ecoquartier Bongraine
DEL08 – Ecoquartier de Bongraine : signature de la convention de participation de l’opération à la réalisation des équipements publics communaux et reversement des ouvrages dans le domaine public de la commune, passe avec la CDA La Rochelle
CM12.10.23 – DEL 07_Convention CTG 2023-2027
- DEL07_CTG 2023-2027 (283,65 Ko, pdf)
- 07 - Annexe12_Projet de Services aux Familles CDALR- Version de travail (4,36 Mo, pdf)
- 07 - Annexe13_Note_Point actualité_CTG (251,64 Ko, pdf)
- 07 - Annexe14_CTG CA LR 2023-2027 (1,21 Mo, pdf)
- 07 - Annexe15_Référentiel Chargé de coopération territoriale (169,05 Ko, pdf)
DEL07 – Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2023-2027 avec la CDA La Rochelle