Arrêté de fin de mission régie les Cèdres
Fin de mission de régie de la résidence des Cèdres
Avenant arrêté régie quêtes dons legs divers et participations nomination titulaire et suppléante
Nomination du régisseur principal et suppléante « quêtes, dons, legs divers et participation »
Avenant arrêté régie Épicerie Sociale nomination titulaire et suppléante
Nomination régisseur de l’Épicerie solidaire et suppléante.
Avenant arrêté régie les Cèdres – Nomination titulaire et suppléante
Nomination du nouveau régisseur et de la suppléante de la résidence des Cèdres.
DEL 27_26 RESSOURCES HUMAINES Changement de l’année de référence pour le calcul de la subvention au Comité des œuvres Sociales
Délibération concernant le calcul de la subvention au Comité des oeuvres Sociales.
DEL 26_26 RESSOURCES HUMAINES Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le CCAS
Délibération créant le Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le CCAS.
Contrat de régie 2026 Peugeot Boxer utilitaire 3 ans
Contrat de régie publicitaire pour le Peugeot boxer utilitaire de l’épicerie solidaire.
Contrat de location 2026 Peugeot Boxer utilitaire – 3 ans
Contrat de location du véhicule utilitaire pour l’épicerie solidaire.
DEL 25_26 EPICERIE SOLIDAIRE Renouvellement du contrat de location et de régie publicitaire avec Visiocom pour la mise à disposition d’un véhicule utilitaire
Délibération pour le renouvellement du contrat de location et de la régie publicitaire pour le véhicule utilitaire pour l’épicerie solidaire.
Convention IRFREP CCAS Aytre 2026
Convention entre l’IRFREP et le CCAS d’Aytre 2026
DEL 24_26 – POLE INCLUSION – Renouvellement de la Convention avec l’IRFREP pour mise à disposition de bureau.
Délibération pour le renouvellement de la convention entre l’IRFREP pour la mise à disposition de bureau.
Convention de partenariat EDF et CCAS Aytré 2026 2028
Convention de partenariat entre EDF et le CCAS d’Aytré.