ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE
1. Décisions du Maire D 33 à D 50.
2. CdA de La Rochelle – rapport d’activités 2017
3. Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage : avis de la Commune
URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE
4. Rétrocession à la Commune d’Aytré de partie de la rue Camille Claudel (copropriété de la Villa Tilia PC Lamotte) pour intégration dans son domaine public communal –
Autorisation de signature de l’acte notarié à M. le Maire d’Aytré.
5. Rétrocession à la Commune d’Aytré de partie de la rue Camille Claudel par Habitat 17 (Résidence l’Amitié) pour intégration dans son domaine public communal –
autorisation de signature de l’acte administratif à M. le Maire d’Aytré
6. Rétrocession parcelles cadastrée AK Nos 611 et 612 (9m²) rue Gambetta par M. Trémouilliaux public communal – Autorisation de signature de l’acte à M. le Maire
FINANCES : M. GENSAC
7. Budget Principal Mairie 2018 – Décision Modificative n°03
8. Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes.
9. Constitution de provision semi-budgétaires – restes à recouvrer sur compte de tiers compromis.
10. Admission en non valeur de créances irrécouvrables.
11. Reprise de provisions pour litiges et pour risques.
EDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA
12. Scolarisation des élèves hors communes dans les écoles d’Aytré / participation financière correspondante.