Conseil municipal du 11 septembre 2018

FINANCES : M. GENSAC

1. Budget Principal Mairie – Décision Modificative n°2.
2. Budget annexe Photovoltaïque 2018 – décision n°1.
3. Budget annexe Grands Prés 2018 – décision n°1.
4. Objet autorisation de programme / Crédit de paiement (AP / CP) – Maîtrise d’œuvre requalification quartier Pierre Loti.
5. Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes.
6. Transfert des excédents des budgets annexes photovoltaïques et Grands Prés vers le Budget Principal mairie.
7. Mise en place d’une tarification pour une animation participative dans le cadre de la fête des associations.

PERSONNEL : M. GENSAC

8. Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services.
9. Modification d’un poste au grade d’adjoint technique de 1ère classe.
10. Revalorisation d’un agent non titulaire en Contrat à Durée Indéterminée.

DEVELOPPEMENT TOURISME/ ANIMATION DU LITTORAL / ECONOMIE LOCALE : MME GROSDENIER

11. Programme ICOMABIO – Étude universitaire – Plage d’Aytré

URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE

12. Convention opérationnelle d’action foncière pour le développement économique à Aytré entre la Communauté d’agglomération de La Rochelle, l’Etablissement Public Foncier de
Nouvelle-Aquitaine et la Commune d’Aytré / autorisation de signature de M. le Maire