Conseil Municipal du 21 septembre 2017

ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE

  1. Décisions du Maire.

URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE

  1. Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aytré – avis du Conseil Municipal avant approbation par le Conseil Communautaire de la CdA de La Rochelle.
  2. Inventaire des zones humides, des plans d’eau et du réseau hydrographique dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – approbation du recensement.
  3. Dénomination de voie nouvelle : rue Valadon, et prolongation de la rue Maurice Utrillo / programme d’habitation l’Epure.
  4. Désaffectation du domaine public – 7m² copropriété Le Richelieu – rue de La Caravelle (BHn°141).
  5. Acquisition d’une parcelle cadastrée section AX 35 – pont de la Pierre.
  6. Participation financière des communes aux travaux sur le canal de la Colonelle.
  7. Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) – convention Cadre.

FINANCES : M. GENSAC

  1. Budget Principal Mairie – Décision modificative n°3.
  2. Modifications – Délégation du Conseil au Maire.

EDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA

  1. Coopérative Ecole de La Courbe – versement d’un acompte sur subvention 2018 : action voile.

 

ACTION SOCIALE / SOLIDARITE / LOGEMENT : MME CLUCK

  1. Avenant n°1 – Convention temporaire du domaine public entre la ville d’Aytré et l’association Potag’Aytré Partagé.

ANIMATION DE LA VILLE / CULTURE / COMMUNICATION : M. LATREUILLE

  1. Subvention de 1000 € allouée à L’ADEI – IME DE L’OCEAN pour Participation au montage et démontage MESSIDOR.
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