Conseil municipal du 28 juin 2018

ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE

1. Décisions du Maire D16 à D32.

URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE

2. Revalorisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – tarifs 2019

FINANCES : M. GENSAC

3. Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes
4. Demande de subvention au Conseil Départemental pour une aide
aux projets culturels.
5. Budget Principal Mairie 2018 – Décision Modificative n°01.
6. Répartition 2018 du produit des amendes de Police perçu en 2017 pour
stationnement – parking – accessibilité.

PERSONNEL : M. GENSAC

7. Institution du paritarisme au sein du Comité Technique, fixation du nombre de
représentants au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants
de la collectivité.
8. Modification du tableau des effectifs : Promotion interne
9. Création d’un poste de rédacteur au service culturel
10. Fermeture d’un poste d’assistant principal de conservation de 1ère classe
au tableau des effectifs de la mairie d’Aytré.
11. Fermeture d’un poste d’Adjoint administratif au poste des effectifs
de la mairie d’Aytré.

SPORT / CITOYENNETE / VIE ASSOCIATIVE : M. BOUYER

12. Réactualisation de la tarification des inscriptions aux activités
« Sport et découverte »

ANIMATION DE LA VILLE / CULTURE / COMMUNICATION : M. LATREUILLE

13. Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation
commerciale d’abris voyageurs et mobilier urbain – groupement
d’autorités concédantes – signature de la convention de groupement.

PATRIMOINE / VOIRIE / ESPACES VERTS : MME JOUAULT

14. Désignation d’un délégué à la protection des données dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

DEVELOPPEMENT TOURISME/ ANIMATION DU LITTORAL / ECONOMIE LOCALE : MME GROSDENIER

15. Demande de Concession de plage auprès de la Direction Départementale
des Territoires et de la Mer.