Conseil Municipal du 22 juin 2017

Date de parution : le lundi 26 juin 2017

POINT EMPLOI : M. GENSAC

Bilan de l’activité 2016 / MME DURAND

URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : M. VILLENAVE

  1. Convention opérationnelle d’action foncière EPF sur le secteur « espace de jonction entre le futur éco-quartier de Bongraine et l’avenue Salengro » à Aytré – Avenant n°2
  2. Convention Communauté d’Agglomération de La Rochelle EPC Nouvelle Aquitaine / veille foncière du secteur des Cottes-Mailles : avenant n1 pour extension du périmètre de la veille.
  3. Boulevard des Cottes Mailles / abords maison Georges Brassens désaffectation des parties des parcelles cadastrées AC n°651 pour 828 m² et AC n°342 pour 897 m².
  4. Boulevard des Cottes Mailles : cession de parcelles communales à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle.
  5. Taxe Locale sur la publicité extérieure – tarifs 2018.

FINANCES : M. GENSAC

  1. Budget Principal Mairie 2017 – Décision Modificative n°02
  2. Point Emploi de Quartier d’Aytré – demande de subvention 2017 à la CdA de La Rochelle.
  3. Instauration d’une majoration de taxe d’habitation pour les résidences secondaires.

PERSONNEL : M. GENSAC

  1. Actions de Formation « Habilitation électrique » – convention constitutive d’un groupement de commandes.

 

EDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA

  1. Modification de la délibération n° 09 du 6 avril 2017 de partenariat 2016/2017 Mairie La Rochelle / Aytré pour mise en œuvre du parcours culturel.
  2. Conventions d’objectifs 2016/2017 Centre socioculturel / Mairie Aytré pour l’animation – gestion d’un local jeunes.
  3. Convention d’objectifs 2016/2017 Centre socioculturel / Mairie Aytré pour l’accueil de la petite enfance.

ACTION SOCIALE / SOLIDARITE / LOGEMENT : MME CLUCK

  1. Équilibre territorial / convention intercommunale.

DEVELOPPEMENT TOURISME/ANIMATION DU LITTORAL/ECONOMIE LOCALE : MME GROSDENIER

  1. Création d’un marché BIO.