DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
01. Approbation du choix d’un délégataire pour le lot « vente de glaces et pâtisserie » sur un des deux (2) lots restant déclarés infructueux du contrat de Délégation de Service Public pour l’attribution de la sous-traitance d’exploitation liée à l’occupation de la plage naturelle de Platin – Godechaud (éléments transmis le 13/03/24)
02. Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergie
03. Signature d’une convention de location d’un cinémomètre (radar) auprès de la commune de Périgny
Abrogation et remplacement de la délibération n°3 du 25 janvier 224 relative à la modification de la composition de la commission d’appel d’offres (CAO)
AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
04. Approbation du Compte de Gestion : Budget Principal Mairie
05. Approbation du Compte de Gestion : Budget annexe Les Grands Prés
06. Approbation du Compte de Gestion : Budget annexe Photovoltaïque
07. Election du Président de séance pour le vote des Comptes Administratifs (CA)
08. Vote du Compte Administratif : Budget Principal Mairie
09. Vote du Compte Administratif : Budget annexe Les Grands Prés
10. Vote du Compte Administratif : Budget annexe Photovoltaïque
11. Budget primitif principal : affectation du résultat (éléments transmis le 13/03/24)
12. Budget primitif principal : Vote des taux communaux d’imposition (transmis le 13/03/24)
13. Budget primitif principal : Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes (éléments transmis le 13/03/24)
14. Budget primitif principal : Vote du budget (éléments transmis le 13/03/24)
15. Budget primitif annexe « Les Grands Prés » : affectation du résultat (transmis le 13/03/24)
16. Budget primitif annexe « Les Grands Prés » : Vote du budget (transmis le 13/03/24)
17. Budget primitif annexe « Photovoltaïque » : affectation du résultat (transmis le 13/03/24)
18. Budget primitif annexe « Photovoltaïque » : Vote du budget (transmis le 13/03/24)
19. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
20. Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints techniques
21. Recours à deux contrats d’apprentissage
POLITIQUE DE LA VILLE – MC. MILLAUD
22. Approbation du Contrat de ville de l’agglomération de La Rochelle 2024-2030
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET
23. Signature avec l’État, de la convention de gestion de parcelles de terrains nus, situées route de la plage
CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE
24. Signature d’une convention de partenariat et versement d’une subvention pour le festival « L’Horizon fait le mur »
ANIMATION DE LA VILLE – F. COSTANTINI
25. Mise à jour de la délibération relative à la tarification des autorisations d’occupation temporaire commerciales du domaine public et création d’une tarification à destination des food trucks
DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
26. Enfouissement des réseaux rue Jean Jaurès
Lieu de l'événement
- Hôtel de Ville - Salle Gaston Balande - Mairie d'Aytré, Place des Charmilles, Aytré, France
