Conseil Municipal

DIRECTION GÉNÉRALE, COORDINATION – H. Rata, Maire

Présentation des décisions de la Maire

Modification de la délibération n° 2 du 30.06.26 portant approbation de l’Avant-Projet Détaillé n° 2 pour l’opération : « Extension du groupe scolaire de La Courbe » en raison d’une erreur matérielle

 

CULTURE ET COMMUNICATION – R. Vieules

Instauration d’un tarif spécifique pour les minimas sociaux dans le cadre exclusif du Drôle(s) de festival

 

RESSOURCES HUMAINES – Y. Génonet

Modification de la délibération n° 18 du 14 décembre 2023 portant modification du régime indemnitaire (RIFSEEP) à compter du 1er novembre 2026

Modification de la délibération n° 15 du 21 novembre 2024 portant modification du régime indemnitaire (RIFSEEP) à compter du 1er novembre 2026 pour les agents de la Police municipale

Continuité du versement d’une prime de responsabilité attribuée à l’emploi fonctionnel de direction générale des services de la Ville

 

ÉDUCATION, PETITE ENFANCE ET POLITIQUE DE LA VILLE – O. Calix

Révision du règlement intérieur de la restauration municipale

 

SOLIDARITÉS – V. Chatenay-Moreno

Signature d’une convention d’accès au fichier commun de la demande locative sociale entre la Commune et l’Afipade

Lieu de l'événement

  1. Salle Gaston Balande - Hôtel de Ville - Place des Charmilles 17440 Aytré