ÉDUCATION, PETITE ENFANCE ET POLITIQUE DE LA VILLE – O. Calix
Avec la participation de Mme Emma Dieu Vial-Ponrouch, Chargée d’opérations à Charente-Maritime Développement
1. Approbation du compte-rendu d’activité de la Société Publique Locale (SPL) Charente-Maritime pour l’opération d’extension du groupe scolaire de La Courbe – année 2025
2. Approbation de l’Avant-Projet Détaillé n°2 pour l’opération : « Extension du groupe scolaire de La Courbe »
3. Avenant n°1 de la Délégation de Service Public / SLEP (Société Laïque d’Education Populaire) : augmentation des heures de l’offre de service (ODS)
4. Révision des tarifs aux familles de la SLEP à compter du 1er septembre 2026
DIRECTION GÉNÉRALE, COORDINATION – H. Rata, Maire
5. Présentation des décisions de la Maire
6. Retrait de la délibération n° 10 du 2 avril 2026 portant élection de 2 délégués au sein du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau de la région nord de La Rochelle
7. Désignation d’un représentant titulaire et un suppléant à la Commission Intercommunales Accessibilité (CIA)
8. Désignation d’un représentant titulaire et un suppléant Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
9. Désignation d’un représentant titulaire et un suppléant au sein de l’Assemblée Générale de la SPL Départementale
10. Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
11. Approbation du règlement intérieur de la formation des élus
ANIMATION DE LA VILLE, TISSU ÉCONOMIQUE ET MÉCÉNAT – R. Gomez
12. Présentation des rapports d’analyse de fonctionnement et les résultats financiers des exploitants de la Délégation de Service Public (DSP) de la plage du Platin
ASSURANCES – A. Latreuille
13. Signature d’un protocole transactionnel avec la MACIF
URBANISME ET PATRIMOINE BÂTI – Q. van Niel
14. Approbation et signature de la convention d’action foncière en faveur du projet de jonction entre l’écoquartier de Bongraine et le secteur des Galiotes
15. Signature d’une convention avec les propriétaires de la parcelle cadastrée section BI n° 2
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ENVIRONNEMENT ET DÉPLACEMENTS URBAINS – M. Jephos
16. Révision de la tarification de l’occupation non commerciale du domaine public – Tarifs 2026
CITOYENNETÉ ET ANIMATION DE LA VILLE – F. Ghadi
17. Création d’un tarif applicable aux manifestations à caractère caritatif organisées par la Ville d’Aytré
Lieu de l'événement
- Salle Gaston Balande - Hôtel de Ville - Place des Charmilles 17440 Aytré
