DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
- Présentation des décisions du Maire
- Signature d’une convention de mise à disposition de locaux au CCAS
- Désignation d’un titulaire et d’un suppléant à la Commission Intercommunale d’Accessibilité (CIA) de la CDA
SOLIDARITÉS, LOGEMENT SOCIAL – MC. MLLAUD
Handicap & accessibilité : JF. RABEAU
4. Signature d’une convention de partenariat pour le déploiement du logo S3A entre l’UNAPEI17, la Ville et le CCAS d’Aytré
PATRIMOINE BÂTI ET NATUREL, PROPRETE DE LA VILLE – J. COULANDREAU
- Réduction de pénalités pour l’entreprise AGC SIGLAVER (chantier réhabilitation du bâtiment Jean Macé LOT 4 menuiseries extérieures- serrureries)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET
6 .Avis de la Commune – Enquête publique relative au projet d’aménagement de la RD n°137 de l’entrée Nord d’Angoulins sur Mer et Sud d’Aytré
- Acquisition de la parcelle cadastrée section BD numéro 13 sise « rue des Claires » pour la création d’une piste cyclable – Projet de requalification du sentier littoral
- Signature d’une convention tripartite de veille foncière et de réalisation pour le développement urbain du secteur des Cottes Mailles (abroge et remplace la délibération n°4 du CM du 10.07.25)
- Avis de la commune : Programme Local de l’Habitat 2026-2031 de l’Agglomération de La Rochelle
ÉDUCATION, PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ
10. Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle : nouvelles compétences supplémentaires en matière d’action sociale et enseignement supérieur (Convention Territoriale Globale)
- Mise en place du dispositif « passeport du civisme » présenté par L. Bourdier
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
12. Décision Modificative n° 1 du budget Photovoltaïque
13. Décision modificative n°2 du budget principal Mairie
14. Subvention d’investissement ; contribution au sauvetage du Fort Boyard, dont la maîtrise d’ouvrage est portée par le Département de la Charente-Maritime
- Subventions exceptionnelles à l’APE de l’école élémentaire Petite Couture et à l’association L’Horizon recherche & création
- Mise à jour du tableau des effectifs (fermeture de postes)
- Rapport Social Unique (RSU) 2023
Lieu de l'événement
- Mairie d'Aytré - Salle Gaston Balande - Place des Charmilles, 17440 Aytré, France
