AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
- Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (Budget primitif principal)
- Vote des taux communaux d’imposition (Budget primitif principal)
- Attributions des subventions aux associations et autres organismes (Budget primitif principal)
- Vote du Budget Primitif – Budget primitif principal « Mairie »
- Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (Budget primitif annexe Les Grands Prés)
- Vote du Budget Primitif – Budget primitif annexe « Les Grands Prés »
- Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (Budget annexe Photovoltaïque)
- Vote du Budget Primitif – Budget primitif annexe « Photovoltaïque »
- Signature d’une convention de gestion de services entre la commune d’Aytré et la Communauté d’agglomération de La Rochelle dans le domaine des autorisations de changement d’usage des locaux d’habitation délivrées au nom de la Ville d’Aytré
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent dans le cadre d’emploi des techniciens (pôle technique)
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent dans le cadre d’emploi des rédacteurs (pôle ressources)
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
- Présentation des décisions du Maire
- Approbation des nouveaux statuts de la Charente-Maritime Développement
DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
- Approbation des nouveaux statuts du SDEER
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET
- Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BI numéro 2 sise rue du Champ de Tir pour l’aménagement d’une passerelle
- Annulation de la convention tripartite de veille foncière et de réalisation pour le développement urbain du secteur des Cottes Mailles
- Pierre Loti principe de mise à l’enquête publique pour le déclassement du domaine public (Pierre Loti)
Lieu de l'événement
- Mairie d'Aytré - Salle Gaston Balande - Place des Charmilles, 17440 Aytré, France
