Conseil Municipal du 14 février 2019
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Présentation du rapport du syndicat des eaux de la Charente-Maritime M. Patrick BOUYER URBANISME / ACCESSIBILITÉ / DÉVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 2. Rétrocession au domaine public communal de la rue Rosa...
Conseil Municipal du 13 décembre 2018
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D51 2. Nouvelle composition du Conseil de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle URBANISME / ACCESSIBILITE / DÉVELOPPEMENT DURABLE – MME VILLENAVE 3. Cession d’un délaissé de 62m² à...
Conseil Municipal du 8 novembre 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D 33 à D 50. 2. CdA de La Rochelle – rapport d’activités 2017 3. Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage : avis de la Commune...
Conseil municipal du 11 septembre 2018
FINANCES : M. GENSAC 1. Budget Principal Mairie – Décision Modificative n°2. 2. Budget annexe Photovoltaïque 2018 – décision n°1. 3. Budget annexe Grands Prés 2018 – décision n°1. 4. Objet autorisation de programme / Crédit de paiement (AP...
Conseil municipal du 28 juin 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D16 à D32. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 2. Revalorisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – tarifs 2019 FINANCES : M....
Conseil municipal du 3 mai 2018
Administration générale – Mr le Maire 1. Révision de la redevance forfaitaire pour les déchets abandonnés sur le domaine public. 2. Révision de la redevance forfaitaire pour mise à disposition de personnel communal dans le cadre d’escorte de convoi...
Conseil Municipal du 28 mars 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire (D02 à D15) Modification des statuts de la CdA de La Rochelle URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Désaffectation de la maison, ancien logement de fonction communal,...
Conseil Municipal du 22 juin 2017
POINT EMPLOI : M. GENSAC Bilan de l’activité 2016 / MME DURAND URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : M. VILLENAVE Convention opérationnelle d’action foncière EPF sur le secteur « espace de jonction entre le futur éco-quartier de Bongraine et...
Conseil Municipal du 21 septembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aytré – avis du Conseil Municipal avant approbation par le Conseil Communautaire...