Archives : Comptes rendus

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE Elections Sénatoriales : désignation des délégués et suppléants pour les sénatoriales Demande de subvention Appel à Projets Tour de France « L’échappée maritime » Délégations du Conseil au Maire Syndicat départemental d’électrification et...

Election du Maire Fixation du nombre d’Adjoints Election des adjoints (scrutin de liste, parité homme/femme)

Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire (n°1 à n°7) 2. Primes COVID 19 3. Cession à la commune partie de trottoir 12bis, rue de la gare (régularisation...

URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : Mme VILLENAVE 1. Projet du Plan de Prévention des Risques Littoraux prévisibles FINANCES : M. GENSAC 2. Budget Primitif Principal 2020 – Affectation du résultat 3. Vote du Budget Primitif Principal 2020...

ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Adoption du rapport de la CLECT – Transfert de compétence des piscines PERSONNEL : M GENSAC 2. Création d’un emploi permanent d’animateur à temps complet 3. Revalorisation de la subvention du Comité...

Intervention de Mme Méry NDIONE, doctorante : Présentation des travaux en cours dans le cadre de l’étude ICOMABIO ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Modifications statutaires – Transfert des compétences eau potable, gestion des eaux pluviales urbaines et...

ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Location d’un meublé de tourisme – Institution de la procédure d’enregistrement Motion contre la disparition des trésoreries de Périgny, Ré, Courçon et Surgères EDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA Demande...

FINANCES : M. GENSAC 1. Budget Principal Mairie 2019 – Décision Modificative n° 2 ÉDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA 2. Avenant n°4 à la DSP ANIMATION DE LA VILLE / CULTURE / COMMUNICATION : M....

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D10 à D30 2. Demande de subvention au titre du la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL) 2019 – Travaux salle du Conseil, des mariages et des...

ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Révision de la redevance forfaitaire pour les déchets abandonnés sur le domaine public 2. Décisions du Maire D01 à D09 PERSONNEL : M GENSAC 3. Création d’un poste à l’administration générale PATRIMOINE...