Archives : Comptes rendus

ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE / POLITIQUE DE LA VILLE – Mme QUÉRÉ 2. Tarifs sport découverte au 1er septembre 2021 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 3. Décisions du Maire PATRIMOINE BÂTI ET NATUREL / PROPRETÉ DE LA VILLE...

Éducation et petite enfance / Politique de la Ville – M. le Maire 1. Rapport et choix du Maire – Concession Délégation de Service Public – Accueils de loisirs et périscolaires 2021-2024.

Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Présentation de l’équipe de liaison locale du projet de l’Éco-quartier de Bongraine 1. Décisions du Maire 2....

Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Décisions du Maire Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal Modification des commissions municipales Signature d’une convention...

Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire 2. Modification des commissions municipales 3. Modification des indemnités des adjoints 4. Modification...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Modification des rythmes scolaires. 2. Résiliation de la Délégation de Service Public (DSP) pour l’exploitation des accueils de loisirs et périscolaires. 3. Procédure de Délégation de Service Public – Gestion et animation...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Motion pour la défense de la liberté d’expression 2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2019 du Syndicat des eaux de la Charente-Maritime 3....

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal 1. Décisions du Maire 2. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal 3. Majoration des crédits d’heures pour les élus 4. Renouvellement de la commission...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE Elections Sénatoriales : désignation des délégués et suppléants pour les sénatoriales Demande de subvention Appel à Projets Tour de France « L’échappée maritime » Délégations du Conseil au Maire Syndicat départemental d’électrification et...

Election du Maire Fixation du nombre d’Adjoints Election des adjoints (scrutin de liste, parité homme/femme)