Archives : Comptes rendus

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission Nathalie BLANC) 2. Décisions du Maire 3. Tarification des Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX –...

Intervention du Cabinet Finance Active : Présentation de la rétrospective et des prospectives financières de la Commune ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire 2. Modification de la composition des commissions municipales 3. Rapport d’activités 2020...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission Katia GROSDENIER) CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE 2. Nouvelle tarification des spectacles AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET 1. Acquisition parcelle section BI n°2 rue du champ de tir – emplacement réservé VIE ASSOCIATIVE / CITOYENNETÉ / SPORT – A.MORLIER 2. Demande d’une subvention exceptionnelle par l’association...

ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE / POLITIQUE DE LA VILLE – Mme QUÉRÉ 2. Tarifs sport découverte au 1er septembre 2021 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 3. Décisions du Maire PATRIMOINE BÂTI ET NATUREL / PROPRETÉ DE LA VILLE...

Éducation et petite enfance / Politique de la Ville – M. le Maire 1. Rapport et choix du Maire – Concession Délégation de Service Public – Accueils de loisirs et périscolaires 2021-2024.

Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Présentation de l’équipe de liaison locale du projet de l’Éco-quartier de Bongraine 1. Décisions du Maire 2....

Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Décisions du Maire Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal Modification des commissions municipales Signature d’une convention...

Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire 2. Modification des commissions municipales 3. Modification des indemnités des adjoints 4. Modification...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Modification des rythmes scolaires. 2. Résiliation de la Délégation de Service Public (DSP) pour l’exploitation des accueils de loisirs et périscolaires. 3. Procédure de Délégation de Service Public – Gestion et animation...