Archives : Comptes rendus

Après avoir décompté les pouvoirs, Monsieur le Maire comptabilise le nombre d’élus présents à 14 et constate que le quorum n’est pas atteint. Il annonce qu’il est donc impossible de délibérer sur les points de l’ordre du jour et...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Demande de subventions au Conseil Départemental de la Charente Maritime : sécurisation de la vélodyssée. 2. Demande de subventions à la Préfecture de Région (dsil) : sécurisation de la vélodyssée 3. Composition...

URBANISME / ACCESSIBILITÉ / DÉVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 1. Avis du conseil municipal sur le projet de PLUi de la Communauté d’agglomération de La Rochelle arrêté le 24 janvier 2019. 2. Intégration de voirie : Rétrocession au domaine...

URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Rétrocession de la parcelle 37m² rue de la demi-lune (partie de AD 609) – autorisation à M. le Maire à signer l’acte de rétrocession. Convention opérationnelle N°CCA-17-16-007 avec l’Etablissement Public Foncier...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Présentation du rapport du syndicat des eaux de la Charente-Maritime M. Patrick BOUYER URBANISME / ACCESSIBILITÉ / DÉVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 2. Rétrocession au domaine public communal de la rue Rosa...

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D51 2. Nouvelle composition du Conseil de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle URBANISME / ACCESSIBILITE / DÉVELOPPEMENT DURABLE – MME VILLENAVE 3. Cession d’un délaissé de 62m² à...

ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D 33 à D 50. 2. CdA de La Rochelle – rapport d’activités 2017 3. Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage : avis de la Commune...

FINANCES : M. GENSAC 1. Budget Principal Mairie – Décision Modificative n°2. 2. Budget annexe Photovoltaïque 2018 – décision n°1. 3. Budget annexe Grands Prés 2018 – décision n°1. 4. Objet autorisation de programme / Crédit de paiement (AP...

ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D16 à D32. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 2. Revalorisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – tarifs 2019 FINANCES : M....

Administration générale – Mr le Maire 1. Révision de la redevance forfaitaire pour les déchets abandonnés sur le domaine public. 2. Révision de la redevance forfaitaire pour mise à disposition de personnel communal dans le cadre d’escorte de convoi...