Conseil Municipal du 28 mars 2018

ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE

  1. Décisions du Maire (D02 à D15)
  2. Modification des statuts de la CdA de La Rochelle

URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE

  1. Désaffectation de la maison, ancien logement de fonction communal, située impasse et place des Charmilles.
  2. Déclassement du domaine public communal et intégration dans le domaine privé de la commune de la maison située à l’angle de l’impasse et de la place des Charmilles.
  3. Régularisation de l’emprise de la rue des Bleuets- cession gracieuse M et Mme Vega.

FINANCES : M. GENSAC

Note de présentation du BP 2018

  1. Budget Principal – Affectation du résultat 2017.
  2. Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2018.
  3. Budget Principal 2018 – Vote des taux d’imposition communaux.
  4. Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes – Budget Primitif Principal 2018.
  5. Budget Annexe « Les Grands Prés » – Affectation du résultat 2017.
  6. Budget Annexe « Les Grands Prés » – Vote du Budget Primitif 2018.
  7. Budget Annexe « Photovoltaïque » – Affectation du résultat 2017.
  8. Budget Annexe « Photovoltaïque » – Vote du Budget Primitif 2018.

PERSONNEL: M. GENSAC

  1. Création d’un poste de rédacteur principal.

EDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA

  1. Avenant d’un an à la Délégation du Service Public.

SPORT / CITOYENNETE / VIE ASSOCIATIVE : M. BOUYER

  1. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente-Maritime, à la Fédération Française de Tennis et à la Fédération Française de Volley Ball – Agrandissement du beach stadium.

ACTION SOCIALE / SOLIDARITE / LOGEMENT : MME CLUCK

  1. Avenant n°1 – convention temporaire du domaine public entre la ville d’Aytré et l’association Potag’Aytré. (Annule et remplace la délibération n°12 du 21 septembre 2017).
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