Conseil municipal du 23 février 2023

DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission de M. Jacky DESSED) – Approuvée
2. Décisions du Maire – Approuvée
3. Mise en place de conditions générales d’utilisations du « WiFi gratuit Aytre » – Approuvée

AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
4. Tenue du Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) après étude du Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) – Approuvée
5. Protocole de la mise en place du service minimum – Approuvée
6. Mise à jour du protocole sur la gestion du temps et la mise en oeuvre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) pour les agents de la mairie et du CCAS – Approuvée
7. Mise à jour du tableau des effectifs (fermetures de poste) – Approuvée

DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
8. Mise à jour de la convention avec le Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural (SDEER) (ajout gestion des feux tricolores) – Approuvée