Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE
Présentation de l’équipe de liaison locale du projet de l’Éco-quartier de Bongraine
1. Décisions du Maire
2. Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre Aytré et la CdA pour la réalisation d’un bilan carbone communal
3. Procédure des droits d’AOT des terrassasses pour les cafés, hôtels et restaurants
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE / POLITIQUE DE LA VILLE – Mme QUÉRÉ
4. Abrogation du règlement de la restauration municipale 2015 et nouveau règlement applicable à partir du 1er septembre 2021
5. Révision de la grille des quotients familiaux pour la facturation des services municipaux à partir du 1er septembre 2021
6. Structures de loisirs ALSH : Fixation des tarifs au 1er septembre 2021
7. Accueils périscolaires : Révision des tarifs au 1er septembre 2021
8. Restauration municipale : Révisions des tarifs au 1er septembre 2021
PATRIMOINE BÂTI ET NATUREL / PROPRETÉ DE LA VILLE – M. COULANDREAU
9. Renouvellement de la convention relatif à l’entretien des espaces verts sur la zone d’activités économiques Belle Aire
DÉPLACEMENTS URBAINS – M. ROBIN
10. Signature d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux et services relatifs à la signalisation tricolore des carrefours mitoyens
CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – M. LAGRANGE
11. Vente des fonds désherbés de la médiathèque
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – M. CUCHET
12. Demande de concession de la plage d’Aytré auprès des services de l’État
13. Motion «Non au projet de stockage de déchets inertes à l’ancienne carrière du Fief de Roux»
AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – Mme NIVAULT
14. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Information sur l’actualisation des tarifs pour 2022
15. Adoption du règlement budgétaire et financier
16. Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat d’actions de formations et d’habilitations de sécurité des personnels territoriaux
17. Suppression de postes suite au jury de recrutement au poste de responsable du service « urbanisme, aménagement et écologie »
18. Suppression de postes suite au jury de recrutement au poste de responsable du service « vie associative, citoyenneté»
19. Avancement de grade annuel 2021