Conseil Municipal du 10 novembre 2021

Intervention du Cabinet Finance Active : Présentation de la rétrospective et des prospectives financières de la Commune

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE
1. Décisions du Maire
2. Modification de la composition des commissions municipales
3. Rapport d’activités 2020 de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle
4. Politique territoriale d’équilibre de peuplement – Convention Intercommunale d’Attribution pour le territoire de l’Agglomération de La Rochelle

AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
5. Création d’un poste d’agent de maitrise : promotion interne 2021
6. Création d’un poste de chef de service de la Police Municipale : promotion interne 2021

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – Pierre CUCHET
7. Convention de mise à disposition de terrains sur le secteur dit « le Marais Doux » pour la mise en œuvre de mesures compensatoires environnementales
8. Taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles instituée par les communes et les EPCI

DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
9. Convention de gestion GEPU avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle
10. Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale