ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE
1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission Nathalie BLANC)
2. Décisions du Maire
3. Tarification des Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public
AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
4. Décision Modificative n°3
5. Constatation d’extinction de créances et reprise de provisions
6. Dérogation au régime de repos hebdomadaire dominical pour 2022
7. Fixation du temps de travail pour les agents municipaux
8. Protocole sur la gestion du temps (1607h) et la mise en œuvre de l’aménagement du temps de travail (ARTT)
9. Instauration du télétravail
10. Fermeture de poste suite à jury de recrutement
AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
VIE ASSOCIATIVE / CITOYENNETÉ / SPORT – A. MORLIER
11. Règlement général de location de matériel communal
12. Actualisation des tarifs de location des salles municipales et création d’une tarification pour la location de matériel supplémentaire
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET
13. Acquisition foncière – parcelle cadastrée section AWn°65 située lieu-dit Prairie de Vivonne
14. Convention de veille foncière sur un site OAP de la ville d’Aytré avec l’EPF Nouvelle Aquitaine et la CDA de la Rochelle
15. Convention de veille foncière sur un site du centre-ville d’Aytré avec l’EPF Nouvelle Aquitaine et la CDA de la Rochelle