Conseil Municipal du 7 octobre 2021

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE
1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission Katia GROSDENIER)

CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE
2. Nouvelle tarification des spectacles

AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
3. Décision modificative n° 2 – Budget Principal
4. Constitution de provisions pour créance douteuse
5. Décision modificative n°1 – Budget annexe Grands Prés

6. Régularisation d’amortissements sur exercices antérieurs
7. Mise en place d’un dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement ou d’agissements sexistes
8. Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
9. Tarification des Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public