AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET
1. Acquisition parcelle section BI n°2 rue du champ de tir – emplacement réservé
VIE ASSOCIATIVE / CITOYENNETÉ / SPORT – A.MORLIER
2. Demande d’une subvention exceptionnelle par l’association Roller Club Course Aytré (RC2A)
DÉPLACEMENTS URBAINS – Patrick ROBIN
3. Signature de la convention cadre du Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) dans le cadre de la GEMAPI
4. Signature d’une convention pour le contrôle et l’entretien des appareils de défense contre l’incendie
5. Signature d’une convention de servitude – ENEDIS
6. Piste cyclable voie verte – Chemin de la Vaurie : effacement des réseaux électriques
CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE
7. Révision du règlement intérieur de l’école municipale de musique et de danse (EMMD)
8. Revalorisation des tarifs de l’Ecole Municipale de Musique et de Danse
AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
9. Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
10. Constitution de provisions pour créances douteuses
11. Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et reprise de provisions
12. Convention de règlement amiable de litige en rectification d’une erreur matérielle
13. Création d’un poste de jardinier suite au départ d’un agent à la retraite
14. Création d’un poste de référent assistant de communication suite à la création du pôle CCE