Conseil municipal

Sur convocation du Maire, le conseil municipal se réunit dès que celui-ci le juge utile et au moins une fois par trimestre. Pour en savoir plus sur le fonctionnement de ces séances, rendez-vous sur le site collectivites-locales.gouv.fr.

Jeudi 25 août 2022 à 19h30, salle Gaston Balande
Attention cette séance ne sera pas retransmise sur Youtube.

DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE

  1. Décisions du maire

AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT

  1. Décision modificative n° 2 – Budget Principal Mairie
  2. Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes
  3. Création de 2 nouveaux contrats PEC
  4. Création de 2 postes d’ATSEM principal de 2ème classe
  5. Création d’un poste d’adjoint technique
  6. Création d’un poste d’adjoint technique
  7. Création d’un poste d’adjoint technique
  8. Création d’un poste d’adjoint administratif

SOLIDARITE, LOGEMENT – M-C MILLAUD

  1. Signature de la convention intercommunale d’attribution pour le territoire de l’Agglomération de La Rochelle – Politique territoriale d’équilibre de peuplement

ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ

  1. Tarification sport découverte au 1er septembre 2022
  2. Régularisation demandée par la Trésorerie Publique annulant la révision des tarifs restauration du 01.09.20 au 31.08.22
  3. Régularisation demandée par la Trésorerie Publique réévaluant annuellement les tarifs de la restauration municipale
  4. Révision des tarifs de la restauration municipale au 1er septembre 2022
  5. Avenant n°2 à la DSP SLEP
  6. Révision de la tarification des temps d’animation des accueils périscolaires et de loisirs dans le cadre de la DSP

CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS

  1. Exonération des créances suite à l’annulation du feu d’artifice
  2. Modification du règlement intérieur de l’École Municipale de Musique et Danse

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET

  1. Avis relatif à la modification du PLH 2016-2023 de la CdA de La Rochelle