Conseil municipal

Sur convocation du Maire, le conseil municipal se réunit dès que celui-ci le juge utile et au moins une fois par trimestre. Pour en savoir plus sur le fonctionnement de ces séances, rendez-vous sur le site collectivites-locales.gouv.fr.

Jeudi 30 juin 2022 à 19h30, salle Gaston Balande

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE

  1. Décisions du Maire

AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT

  1. Décision modificative n° 1 – Budget Principal Mairie
  2. Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes
  3. Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et reprise de provisions
  4. Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe
  5. Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
  6. Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
  7. Création d’un poste d’adjoint technique territorial
  8. Contrats d’apprentissage
  9. Avancement de grade 2022

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET

  1. Convention de concession d’utilisation du Domaine public maritime – Anse de Godechaud
  2. Convention de gestion avec l’Etat des parcelles de terrains nus situées rue des Claires
  3. Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme au nom du Maire – Secteur OAP-AT-09 Z.I. Cottes Mailles
  4. Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme au nom du Maire : Maire intéressé
  5. Motion relative au Projet de l’entrée nord d’Angoulins – accès sud d’Aytré

ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ

Avenant n°1 à la DSP SLEP