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Vous souhaitez en savoir plus sur les décisions et délibérations du conseil municipal d’Aytré ? Tenez-vous informés ici en tapant des mots-clés.

Conseil Municipal du 12 mai 2022

Date de parution : le jeudi 19 mai 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 2. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Information sur l’actualisation des tarifs pour 2023 3. Création d’un poste d’ingénieur principal 4. Création du Comité Social Territorial 5. Détermination du nombre...

Conseil Municipal du 13 avril 2022

Date de parution : le jeudi 21 avril 2022
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET 1. Signature d’un Contrat de Relance du Logement

Conseil Municipal du 31 mars 2022

Date de parution : le jeudi 07 avril 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Motion de soutien au peuple ukrainien 2. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget Principal Mairie 3. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget annexe Les Grands Prés 4. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget annexe Photovoltaïque 5....

Conseil Municipal du 10 février 2022

Date de parution : le jeudi 17 février 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décision du Maire 2. Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (puis débat d’orientation budgétaire) AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 3. Débat relatif à la protection sociale complémentaire 4. Heures supplémentaires des assistants d’enseignement artistique 5. Création d’un poste d’adjoint administratif...

Conseil Municipal du 13 janvier 2022

Date de parution : le mercredi 19 janvier 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire 2. Validation du Contrat de relance et de transition énergétique (CRTE) AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 3. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2021...

Conseil Municipal du 9 décembre 2021

Date de parution : le lundi 13 décembre 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission Nathalie BLANC) 2. Décisions du Maire 3. Tarification des Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 4. Décision Modificative n°3 5. Constatation d’extinction de...

Conseil Municipal du 10 novembre 2021

Date de parution : le mardi 16 novembre 2021
Intervention du Cabinet Finance Active : Présentation de la rétrospective et des prospectives financières de la Commune ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire 2. Modification de la composition des commissions municipales 3. Rapport d’activités 2020 de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 4. Politique territoriale...

Conseil Municipal du 7 octobre 2021

Date de parution : le lundi 11 octobre 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission Katia GROSDENIER) CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE 2. Nouvelle tarification des spectacles AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 3. Décision modificative n° 2 – Budget Principal 4. Constitution...

Conseil Municipal du 9 septembre 2021

Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET 1. Acquisition parcelle section BI n°2 rue du champ de tir – emplacement réservé VIE ASSOCIATIVE / CITOYENNETÉ / SPORT – A.MORLIER 2. Demande d’une subvention exceptionnelle par l’association Roller Club Course Aytré (RC2A) DÉPLACEMENTS URBAINS – Patrick ROBIN...

Conseil Municipal du 16 juillet 2021

Date de parution : le jeudi 22 juillet 2021
Éducation et petite enfance / Politique de la Ville – M. le Maire 1. Rapport et choix du Maire – Concession Délégation de Service Public – Accueils de loisirs et périscolaires 2021-2024.

Conseil Municipal du 1er juillet 2021

Date de parution : le vendredi 02 juillet 2021
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE / POLITIQUE DE LA VILLE – Mme QUÉRÉ 2. Tarifs sport découverte au 1er septembre 2021 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 3. Décisions du Maire PATRIMOINE BÂTI ET NATUREL / PROPRETÉ DE LA VILLE – M. COULANDREAU 4. Gestion des Milieux Aquatiques – Approbation...

Conseil Municipal du 20 mai 2021

Date de parution : le mercredi 26 mai 2021
Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Présentation de l’équipe de liaison locale du projet de l’Éco-quartier de Bongraine 1. Décisions du Maire 2. Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre Aytré...