Tarification des autorisations d’occupation temporaire du domaine public
- D11_Annexe_6_D03Tarification AOT (231,48 Ko, pdf)
- D11 - Tarification AOT du domaine public Marchés (257,98 Ko, pdf)
Nouvelle tarification des AOT et spécifiquement sur les marchés à thème.
Révision de la tarification spectacle
Nouvelle tarification pour les spectacles avec un tarif unique pour l’objet « La boum des drôles », organisée dans le cadre du « Drôle(s) de festival ».
Conditions de mise à disposition d’un local pour la permanence d’une députée
- D9 - Conditions mise à dispo permanence députée (136,65 Ko, pdf)
- D9_Annexe_5_Arrêté portant réglement général des salles municipales (329,78 Ko, pdf)
Mise à disposition gratuite d’un local pour la permanence régulière d’une députée.
Remboursement des frais de repas
Remboursement des frais de repas au réel, à l’occasion des déplacements professionnels.
Création de poste d’agent de maitrise au titre de la promotion interne 2022
- D7 - Création poste agent maitrise promotion interne (112,49 Ko, pdf)
- D7_Annexe_4_Tableau des effectifs (214,37 Ko, pdf)
Ouverture d’un poste d’agent de maitrise au service éducation au 1er janvier 2023, suite à une promotion interne.
Décision modificative n° 3 – Budget Principal Mairie
Adoption de la décision modificative n°3 au budget principal 2022 de la commune.
Demande d’affiliation volontaire au centre de gestion 17 du Syndicat Mixte pour l’Aménagement des Digues (SYMADIG) de la Gironde
Affiliation de SYMADIG au CDG17
Élection d’une déléguée titulaire au CA du collège de l’Atlantique
Élection d’une déléguée titulaire en remplacement d’Angéline GLUARD.
Élection d’une déléguée titulaire au CA de la SLEP
Élection d’une déléguée titulaire en remplacement d’Angéline GLUARD
Nomination d’une déléguée et d’une suppléante au sein de SOLURIS
Nomination en remplacement d’Angéline GLUARD.
Décisions du Maire – Conseil municipal du 13 octobre 2022
3 décisions du Maire n°20 à 22
Autorisation d’installation d’enseignes
Autorisation d’installation d’enseignes « L’ATELIER DES NOCES », au 2 bis avenue du Général de Gaulle à Aytré.