Disposition temporaire : organisation d’une fan zone
Organisation d’une « fan zone » avec retransmission des matchs de football de l’équipe de France, les mardis 22 novembre et samedi 26 novembre, à l’occasion de la coupe de monde de Football.
Procès verbal du conseil municipal du 13 octobre 2022
Procès verbal du conseil municipal du 13 octobre 2022.
Attribution marché subséquent n°3 fourniture et service électricité du 01/01 au 30/11/2023
Attributions des offres des opérateurs économiques pour les lots n°1, 2 et 3 du marché de fourniture et service électricité pour la période du 1er janvier au 30 novembre 2023 (accord cadre).
Versement subvention CD17 pour utilisation équipements sportifs par les élèves du collège de l’Atlantique
Acceptation de la subvention octroyée par le CD17 d’un montant de 9 000 €, pour l’utilisation des équipements sportifs par les élèves du collège de l’Atlantique.
Dispositions permanentes relatives à la circulation rue des Claires et chemin du Puits Doux
Police de la circulation – Dispositions permanentes portant création d’une piste cyclable sur la chaussée (côté océan), d’un sens unique de circulation sur une portion de la rue des Claires et du chemin du Puits Doux ainsi que la limitation de la vitesse à 30 km/h chemin du Puits Doux.
Refus d’installation d’une publicité
Refus d’installation d’une publicité au 2 bis avenue du Général de Gaulle
Dispositions temporaires de police de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie du 11 novembre 2022
Afin d’assurer la sécurité des participants et faciliter le déroulement de la cérémonie du 11 novembre 2022, la circulation et le stationnement seront réglementés le 11 novembre 2022 de 8h00 à 12h00.
Tarification des autorisations d’occupation temporaire du domaine public
- D11_Annexe_6_D03Tarification AOT (231,48 Ko, pdf)
- D11 - Tarification AOT du domaine public Marchés (257,98 Ko, pdf)
Nouvelle tarification des AOT et spécifiquement sur les marchés à thème.
Révision de la tarification spectacle
Nouvelle tarification pour les spectacles avec un tarif unique pour l’objet « La boum des drôles », organisée dans le cadre du « Drôle(s) de festival ».
Conditions de mise à disposition d’un local pour la permanence d’une députée
- D9 - Conditions mise à dispo permanence députée (136,65 Ko, pdf)
- D9_Annexe_5_Arrêté portant réglement général des salles municipales (329,78 Ko, pdf)
Mise à disposition gratuite d’un local pour la permanence régulière d’une députée.
Remboursement des frais de repas
Remboursement des frais de repas au réel, à l’occasion des déplacements professionnels.
Création de poste d’agent de maitrise au titre de la promotion interne 2022
- D7 - Création poste agent maitrise promotion interne (112,49 Ko, pdf)
- D7_Annexe_4_Tableau des effectifs (214,37 Ko, pdf)
Ouverture d’un poste d’agent de maitrise au service éducation au 1er janvier 2023, suite à une promotion interne.