Décision Maire 79_2025 : Attribution lots marché requalification du sentier littoral
Décision du Maire n°79_2025 : Attribution des lots 1 et 2 aux titulaires du marché de requalification du littoral d’Aytré
Décision du Maire n°80_2025 : Non reconduction lots 1 et 2 du marché 2024-17
Décision du Maire n°80_2025 : Non reconduction des lots 1 « espaces verts hors terrains sportifs et abords » et n°2 « entretien des terrains sportifs et de leurs abords » du marché 2024-17
Décision du Maire n°77_2025 : Dde subvention groupe scolaire La Courbe
Décision du Maire n°77_2025 : Demande de subvention pour la restructuration et l’extension du groupe scolaire de La Courbe
Décision du Maire n°76_2025 : Dde subvention crèche Baleine bleue
Décision du Maire n°76_2025 : Demande de subvention au titre de la politique de la ville – Remise en conformité de la crèche la Baleine Bleue
Décision du Maire n°78_2025 : Dde subvention complexe sportif
Décision du Maire n°78_2025 : Demande de subvention pour l’aménagement du complexe sportif au titre d’une mutualisation des équipements au profit du collège
Décision du Maire 81_2025 : Dde subvention trame verte 2025
Décision du Maire n° 81_2025 : Demande de subvention au titre de la trame verte 2025
AG 37_2025 Arrêté portant autorisation d’installer des enseignes 54 avenue Edmond Grasset
Arrêté autorisant d’installer des enseignes 54 avenue Edmond Grasset – N° AP 017 028 25 0010
Décision Maire n° 74_2025 : Non-renconduction lot 3 Etanchéité du marché 2025-15
- D74_2025 Annexe_Non reconduction du marché (172,37 Ko, pdf)
- D74_2025 Non-reconduction lot 3 étanchéité du marché 2025-15 (91,01 Ko, pdf)
Décision du Maire n° 74_2025 : Non reconduction du lot n°3 « étanchéité » du marché 2025-15
Décision du Maire 75_2025 : abroge et remplace Attribution lot unique installations thermiques
- D75_2025 Abroge et remplace D72_2025-Attribution lot unique installations thermiques (92,84 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe__Notification rejet motivé IDEX (368,29 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe_1760091627n64tjn6xt8ip_Notification rejet motivé IDEX (368,29 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe_Acte dengagement engie signé (1,10 Mo, pdf)
- D75_2025 Annexe_CCAP (538,90 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe_CCTP annexe 1 modifiée et transmise aux opérateurs (682,63 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe_CCTP annexe 1. (594,83 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe_CCTP annexe 2 (582,54 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe_CCTP annexe 3 (987,04 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe_CCTP annexe 4 (268,74 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe_CCTP annexe 5 (267,90 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe_CCTP. (810,79 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe_Notification rejet MISSENARD signée (472,56 Ko, pdf)
- D75_2025 Annexe_Règlement de consultation (438,46 Ko, pdf)
Décision du Maire 75_2025 : Abroge et remplace la décision n° 72_2025 : Attribution lot unique marché d’exploitation des installations thermiques et fourniture d’énergie
Avis SAGE
Délibération n°07 du CM du 08.10.25 : Avis sur la modification du périmètre du Schéma d’Aménagement de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin
Dénomination Allée Samuel Paty
Délibération n°06 du CM du 08.10.25 : Modification de la dénomination du chemin de la Galère à partir de l’intersection de la rue de la Corvette jusqu’à l’intersection rue des Pâquerettes
Acquisition parcelle AW71 – Parking relais
- Annexe 05 - Acquisition AW 71_parking relais (1,60 Mo, pdf)
- DEL05 - Acquisition AW71 - Parking relais (114,42 Ko, pdf)
Délibération n°05 du CM du 08.10.25 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AW71 pour la création d’un parking relais