D32_2024 – Marché de maintenance alarme incendie
D32_2024 – Attribution du marché de maintenance des systèmes d’alarme incendie des bâtiments communaux
87-2024 Dispositions temporaires portant interdiction de circulation et de stationnement sur le parking de l’Eglise, du vendredi 26 et samedi 27 juillet 2024 dans le cadre du festival “L’horizon fait le mur”
79-2024 Dispositions permanentes portant réglementation de la circulation chemin de Varaize
CM11.07.24_DEL07_Modification statuts SDEER
Del07 : Avis du Conseil Municipal sur la modification des statuts du SDEER
CM11.07.24_DEL06_Tarification AOT domaine public non-commercial
- Annexe 06 Tableau des effectifs (207,57 Ko, pdf)
- DEL06 Tarification AOT domaine non commercial (156,50 Ko, pdf)
Del06 : Mise à jour de la tarification des AOT Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public non-commercial
CM11.07.24_DEL05_Création emploi agent de maitrise contractuel
- Annexe 06 Tableau des effectifs (207,57 Ko, pdf)
- DEL05 Création poste agent maitrise contractuel (128,11 Ko, pdf)
Del05 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des agents de maitrise et autorisant le recrutement d’un contractuel sur le fondement de l’article l332-14 du code général de la fonction publique vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire
CM11.07.24_DEL04_Création poste attaché_Pôle Ressources
- Annexe 06 Tableau des effectifs (207,57 Ko, pdf)
- DEL04 Création poste attaché Pôle Ressources (105,82 Ko, pdf)
Del04 : Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des attachés au Pôle Ressources
CM11.07.24_DEL03_Création poste adjoint patrimoine_Pôle CCE
- DEL03 - Annexe 06 Tableau des effectifs (207,57 Ko, pdf)
- DEL03 Création poste adjoint patrimoine Pôle CCE (107,81 Ko, pdf)
Del 03 : Création d’un poste permanent dans le cadre d’emplois des adjoints du patrimoine au Pôle CCE
CM11.07.24_DEL02 – Décisions du Maire
Del 02 : Présentation des décisions du Maire
CM11.07.24_DEL01_Rapport DSP gestion accueils de loisirs et périscolaires
- DEL01 Rapport DSP accueils de loisirs et périscolaires (115,18 Ko, pdf)
- DEL01 - Annexe 01 Rapport présentation 2 DSP 2024 gestion_accueil_de_loisirs (266,85 Ko, pdf)
- DEL01 - Annexe 02 Contrat de DSP (438,07 Ko, pdf)
- DEL01 - Annexe 03 Plans (347,31 Ko, pdf)
DEL01 : Rapport de présentation du renouvellement de la Délégation de Service Public (DSP)
Arrêté municipal n° 58-2024 portant organisation de la cérémonie du 14 juillet 2024
AG 15_2024 : approbation PCS
Arrêté n° 15_2024 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)