Bilan d’activités 2021 SLEP
- DEL11_11_Bilan activités 2021 SLEP (1) (141,64 Ko, pdf)
- DEL11_Annexe 12_Note Bilan rapport SLEP 2021 (167,46 Ko, pdf)
Bilan d’activités 2021 de la Société Laïque d’Education Populaire (SLEP)
Transfert en propriété de la voie communale dans le domaine public communal
- DEL10_Transfert propriété voie communale dans domaine public communal (1) (160,75 Ko, pdf)
- DEL10_annexe 11_Transfert de propriété de voies communales (1,30 Mo, pdf)
Transfert en propriété de la voie communale dans le domaine public communal, anciennement désignées RD n°937, RD n°939, RD n°108 E4
Convention 2021 Ville/CCAS
- DEL09_Actualisation convention Ville CCAS versement accompte (128,20 Ko, pdf)
- DEL09_Annexe 10_actualisation Convention ville ccas 2021 modif 2022 (135,68 Ko, pdf)
Actualisation pour 2023, de la convention 2021 Ville/CCAS concernant le versement, sur demande, d’un acompte d la subvention annuelle
Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur de logement social – CDA
- DEL08_avis commune_Politique territoriale d'équilibre de peuplement (218,25 Ko, pdf)
- DEL08_Annexe 08_CourrierPolitique de peuplement2022233_H_validation_PPGDIDLS (411,90 Ko, pdf)
- DEL08_Annexe 09_Projet du Plan partenarialPolitique du peuplementCDA_ (1,59 Mo, pdf)
Avis de la commune sur le plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur de logement social sur la CDA
Décision modificative n°5 – Budget Principal Mairie
- DEL07_DM5 (127,66 Ko, pdf)
- DEL07_Annexe1 - Page Signature DM5 (1) (180,34 Ko, pdf)
- Annexe DM5 maquette officielle MAIRIE_D_AYTRE_2022_DM_5-scellé (742,36 Ko, pdf)
Décision modificative n°5 – Budget Principal Mairie
Transfert de compétence SDEER – Fonctionnement éclairage public
Fonctionnement de l’éclairage public. Transfert de compétence au Syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural de la Charente-Maritime (SDEER), à compter du 01/01/2023
Transfert de compétence au SDEER – Investissement éclairage public
- DEL05_Maitrise ouvrage éclairage public SDEER (151,99 Ko, pdf)
- DEL05_Annexe 04_Statuts SDEER (489,80 Ko, pdf)
- DEL05_Annexe 05_Règlement de service de léclairage public (106,73 Ko, pdf)
Maîtrise d’ouvrage des investissements en éclairage public : Transfert de compétence au Syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural de la Charente-Maritime (SDEER), à compter du 01/1/2023
Convention d’assistance technique générale – Syndicat Départemental de la Voirie 17
- DEL04_Convention assistance technique Syndicat départemental Voirie 17 (1) (192,58 Ko, pdf)
- DEL04_Annexe 02_Convention SDV17 (268,62 Ko, pdf)
- DEL04_Annexe 03_Tarifications Syndicat de Voirie (217,01 Ko, pdf)
Signature d’une convention d’assistance technique générale proposée par le Syndicat Départemental de la Voirie 17, pour la période du 01/01/23 au 31/12/2026
Dispositif de dérogation au régime de repos hebdomadaire dominical 2023
- DEL03_Avis CM dérogation repos hebdomadaire dominical 2023 (197,06 Ko, pdf)
- DEL03_Annexe1_OUVERTURE_DOMINICALE_COMMERCES_2023 (435,09 Ko, pdf)
Avis du conseil municipal sur le dispositif de dérogation au régime de repos hebdomadaire dominical des salariés du commerce et de l’industrie pour 2023.
Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale et un délégué au sein de l’Assemblée Spéciale
Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale (M. J. COULANDREAU) et un délégué au sein de l’Assemblée Spéciale (M. P. CUCHET) de la SPL Départementale
Prise de participation au capital de la Société publique locale (SPL) départementale
Prise de participation au capital de la Société publique locale départementale qui a pour vocation d’accompagner les collectivités dans tout projet de territoire
Police du stationnement – Dispositions temporaires – Organisation du marché de Noël les 17 et 18 décembre 2022
Dispositions temporaires de stationnement durant le marché de Noël des 17 et 18 décembre 2022 :
Du samedi 17 décembre 2022 à 8h00 au dimanche 18 décembre 2022 à 22h00, le stationnement des véhicules sera interdit sur les 4 emplacements situés devant le n • 5A rue du Colonel Fabien
La signalisation réglementaire sera mise en place et entretenue par les services de la ville. Les contrevenants au présent arrêté seront poursuivis conformément aux lois et règlements en vigueur.