Prochain Conseil Municipal

Jeudi 25 mars 2021 à 19h30 en visioconférence
(rendez-vous sur cette page le jour de la séance)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE

  1. Décisions du Maire
  2. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  3. Modification des commissions municipales
  4. Signature d’une convention entre la Mairie et le CCAS
  5. Pacte de Gouvernance de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle
  6. Rapports d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Nouvelle-Aquitaine (Rapports relatifs au contrôle des comptes et gestion de la CDA et au contrôle dans le cadre de l’enquête portant sur la territorialisation de la Politiques de l’Habitat et du Logement)

AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX – Mme NIVAULT

  1. Budget Principal Mairie : Approbation du compte de gestion 2020
  2. Budget annexe Les Grands Prés : Approbation du compte de gestion 2020
  3. Budget annexe photovoltaïque : Approbation du compte de gestion 2020
  4. Election du Président de séance pour le vote des comptes administratifs
  5. Budget principal Mairie : Vote du compte administratif 2020
  6. Budget annexe Les Grands Prés : Vote du compte administratif 2020
  7. Budget annexe photovoltaïque : Vote du compte administratif 2020
  8. Budget Primitif Principal 2021 : Affectation du résultat
  9. Vote du budget primitif principal 2021
  10. Budget primitif principal 2021 : Vote des taux d’imposition communaux
  11. Budget primitif principal 2021 : Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes
  12. Budget primitif annexe 2021 « Les Grands Prés » : Affectation de résultat
  13. Vote du budget primitif Annexe 2021 « Les Grands Prés »
  14. Budget primitif annexe 2021 « Photovoltaïque » : Affectation de résultat
  15. Vote du budget primitif annexe 2021 « Photovoltaïque »
  16. Création de 2 postes dans le cadre d’emploi des techniciens
  17. Création d’un poste de responsable du service Urbanisme, Aménagement et Écologie
  18. Création d’un poste de responsable du service Vie associative et Citoyenneté
  19. Remboursement d’une quote-part du salaire de chargé de mission Action Sociale par le CCAS

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – M. CUCHET

  1. Acquisition d’une parcelle support d’un transformateur Enedis rue d’Yves
  2. Avis du Conseil Municipal sur l’aménagement de la RD 137 de l’entrée nord d’Angoulins/Mer et de l’entrée sud d’Aytré