L’ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal

JEUDI 13 DÉCEMBRE 2018 à 19h30 – Salle du Conseil

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE

1. Décisions du Maire D51
2. Nouvelle composition du Conseil de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle

URBANISME / ACCESSIBILITE / DÉVELOPPEMENT DURABLE – MME VILLENAVE

3. Cession d’un délaissé de 62m² à M. ROBRETEAU Boulangerie La Mie Aytrésienne – Autorisation de signature de l’acte à M. le Maire

FINANCES – M. GENSAC

4. Budget Principal Mairie 2018 – Décision Modificative n°04
5. Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes
6. Liaisons et aménagements des abords : demande de subvention à la CdA dans le cadre du fonds de concours aux équipements communaux structurants

PERSONNEL – M. GENSAC

7. Indemnité de départ volontaire.
8. Création de deux postes au grade d’Adjoint Technique
9. Modification d’un poste au tableau des effectifs
10. Création d’un emploi de chargé(e) de mission « affaire sociale »

SPORT / CITOYENNETÉ / VIE ASSOCIATIVE – M. BOUYER

11. Location salles municipales – réactualisation des tarifs. A compter du 1er janvier 2019 et mise à jour du règlement intérieur.

ACTION SOCIALE / SOLIDARITÉ / LOGEMENT – MME CLUCK

12. Adhésion au groupement de commande – ABS jeunesse

ANIMATION DE LA VILLE / CULTURE / COMMUNICATION – M. LATREUILLE

13. Nouvelle tarification Messidor 2019.

PATRIMOINE / VOIRIE / ESPACES VERTS – MME JOUAULT

14. Avenant n°1 – prolongation de la convention cadre PAPI
15. Communauté d’Agglomération La Rochelle _ signature de la Convention des ouvrages de protection en cas de risques de submersion marine.

DÉVELOPPEMENT TOURISME/ ANIMATION DU LITTORAL / ÉCONOMIE LOCALE – MME GROSDENIER

16. Dérogation au repos hebdomadaire

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