L’ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal

JEUDI 3 MAI 2018 à 19h 30 – Salle du Conseil

 

Administration générale – Mr le Maire

1. Révision de la redevance forfaitaire pour les déchets abandonnés sur le domaine public.
2. Révision de la redevance forfaitaire pour mise à disposition de personnel communal dans le cadre d’escorte de convoi exceptionnel sur la commune d’Aytré.

Urbanisme / Accessibilité / Développement Durable – Mme Villenave

3. Cession de la maison des Charmilles (AK 51 et AK 52 p) – Autorisation à Monsieur le Maire à signer l’acte de cession
4. Désaffectation d’une partie (62m2) de la parcelle cadastrée AB numéro 167 avenue Roger Salengro, du domaine public communal
5. Déclassement du domaine public communal d’une partie (62m2) de la parcelle cadastrée AB numéro 167 avenue Salengro et classement dans le domaine public

Finances – Mr Gensac

6. Budget Principal Mairie – Vote du Compte Administratif 2017
7. Budget Principal Mairie – Approbation du Compte de Gestion 2017
8. Budget Annexe Les Grands Prés – Vote du Compte Administratif 2017
9. Budget Annexe Les Grands Prés – Approbation du Compte de Gestion 2017
10. Budget Annexe Photovoltaïque – Vote du Compte Administratif 2017
11. Budget Annexe Photovoltaïque – Approbation du Compte de Gestion 2017
12. Point Emploi de quartier d’Aytré – Demande de subvention 2018 à la CdA de La Rochelle
13. Point Emploi de quartier d’Aytré – Demande de subvention 2018 au titre du FSE
14. Demande de subvention d’investissement à la CdA de La Rochelle – Réalisation du city stade
15. Demande de subvention DSIL – Mise aux normes de l’école élémentaire La Petite Couture
16. Demande de subvention DSIL – Sécurisation des écoles
17. Demande de Dotation d’équipement des Territoires ruraux (DETR) 2018 – Accessibilité des bâtiments publics
18. Boulevard des Cottes Mailles – délégation temporaire maitrise d’ouvrage de la commune d’Aytré à la Communauté d’agglomération de La Rochelle

Éducation / Politique de la Ville – Mme Rata

19. Structures de loisirs ALSH – Fixation des tarifs au 1er septembre 2018
20. Accueils périscolaires – Révision des tarifs au 1er septembre 2018
21. Garderie du mercredi midi – Modification de tarifs à compter du 1er septembre 2018
22. Révision des tarifs de la restauration municipale au 1er septembre 2018

Animation de la Ville / Culture – Mr Latreuille

23. Révision des tarifs cours de musique et de danse à compter du 1er septembre 2018
24. Création des tarifs droits de place exposants manifestations culturelles (hors Messidor) à compter du 1er juin 2018

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×