L’ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Jeudi 5 décembre à 19H30, salle Jean Vilar

Attention, et pendant la durée des travaux de la salle du Conseil Municipal en mairie d’Aytré, les séances se tiendront salle Jean Vilar (parc Jean Macé).

Intervention de Mme Méry NDIONE, doctorante : Présentation des travaux en cours dans le cadre de l’étude ICOMABIO

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE

1. Modifications statutaires – Transfert des compétences eau potable, gestion des eaux pluviales urbaines et modification des compétences assainissement et opérations d’aménagement
2. Présentation du rapport d’activités Communauté d’agglomération de La Rochelle
3. Décisions du Maire : de D31 à D45
4. Motion de soutien à la population retraitée

ÉDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME DAGOIS

5. Rénovation du contrat de ville : protocole d’engagements renforcés et réciproques

PERSONNEL : M. GENSAC

6. Tableau des effectifs

FINANCES : M. GENSAC

7. Décision modificative n° 3
8. Subvention APF France

URBANISME / ACCESSIBILITÉ / DÉVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE

9. Modification n°1 du règlement local de publicité d’Aytré
10. Cession de parcelles de voirie rue d’Yves par la SAS MONTEZUMA

SPORT / CITOYENNETÉ / VIE ASSOCIATIVE : M. BOUYER

11. Réactualisation des tarifs des salles municipales

DÉVELOPPEMENT TOURISME/ANIMATION DU LITTORAL/ÉCONOMIE LOCALE : MME GROSDENIER

12. Dérogation au repos hebdomadaire

PATRIMOINE / VOIRIE / ESPACES VERTS : MME JOUAULT

13. PAPI : avenant n°2

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