L’ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal

JEUDI 14 FÉVRIER 2019 à 19h30 – Salle du Conseil

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE

1. Présentation du rapport du syndicat des eaux de la Charente-Maritime
M. Patrick BOUYER

 

URBANISME / ACCESSIBILITÉ / DÉVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE

2. Rétrocession au domaine public communal de la rue Rosa Bonheur par la société Nexity (résidence Les sables blancs).
3. Rétrocession au domaine public communal 28d avenue Lisiack (56m²)
4. Prestation de maitrise d’œuvre des liaisons cyclables inscrites au schéma directeur des aménagements cyclables 2017-2030. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre différentes communes du territoire de l’agglomération de La Rochelle

 

FINANCES : M. GENSAC

5. Débat d’orientation Budgétaire 2019.

 

PERSONNEL : M. GENSAC

6. Revalorisation d’un agent non titulaire en contrat en durée indéterminée.
7. Convention relative à l’adhésion au service retraite du Centre de Gestion de la Charente-Maritime

 

ÉDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : Mme RATA

8. Prise en charge des frais de personnel d’encadrement de la délégation de service public accueils périscolaires 2016-2018.
9. Prise en charge des frais de personnel d’accueil de loisirs et périscolaires 2016-2018.
10. Procédure concession délégation service public accueils de loisirs et périscolaires 2020-2026.

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