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Conseil Municipal du 7 novembre 2019

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2019
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Location d’un meublé de tourisme – Institution de la procédure d’enregistrement Motion contre la disparition des trésoreries de Périgny, Ré, Courçon et Surgères EDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA Demande de subvention complémentaire renforts encadrement périscolaire 2019 – Avenant n°...

Conseil Municipal du 26 septembre 2019

Date de parution : le lundi 30 septembre 2019
FINANCES : M. GENSAC 1. Budget Principal Mairie 2019 – Décision Modificative n° 2 ÉDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA 2. Avenant n°4 à la DSP ANIMATION DE LA VILLE / CULTURE / COMMUNICATION : M. LATREUILLE 3. Création et vente de cabas valorisants des banderoles...

Conseil Municipal du 29 août 2019

Date de parution : le mercredi 04 septembre 2019
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D10 à D30 2. Demande de subvention au titre du la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL) 2019 – Travaux salle du Conseil, des mariages et des parrainages civils 3. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)...

Conseil Municipal du 08 juillet 2019

Date de parution : le vendredi 12 juillet 2019
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Révision de la redevance forfaitaire pour les déchets abandonnés sur le domaine public 2. Décisions du Maire D01 à D09 PERSONNEL : M GENSAC 3. Création d’un poste à l’administration générale PATRIMOINE / VOIRIE / ESPACES VERTS : Mme JOUAULT 4. Signature...

Conseil Municipal du 02 juillet 2019

Date de parution : le jeudi 04 juillet 2019
Après avoir décompté les pouvoirs, Monsieur le Maire comptabilise le nombre d’élus présents à 14 et constate que le quorum n’est pas atteint. Il annonce qu’il est donc impossible de délibérer sur les points de l’ordre du jour et que la séance est annulée. Monsieur le Maire informe qu’une...

Conseil Municipal du 06 juin 2019

Date de parution : le mercredi 12 juin 2019
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Demande de subventions au Conseil Départemental de la Charente Maritime : sécurisation de la vélodyssée. 2. Demande de subventions à la Préfecture de Région (dsil) : sécurisation de la vélodyssée 3. Composition du Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle...

Conseil Municipal du 11 avril 2019

Date de parution : le mercredi 17 avril 2019
URBANISME / ACCESSIBILITÉ / DÉVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 1. Avis du conseil municipal sur le projet de PLUi de la Communauté d’agglomération de La Rochelle arrêté le 24 janvier 2019. 2. Intégration de voirie : Rétrocession au domaine public communal de la rue Rosa Bonheur par la société...

Conseil Municipal du 28 mars

Date de parution : le mercredi 03 avril 2019
URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Rétrocession de la parcelle 37m² rue de la demi-lune (partie de AD 609) – autorisation à M. le Maire à signer l’acte de rétrocession. Convention opérationnelle N°CCA-17-16-007 avec l’Etablissement Public Foncier de la Nouvelle Aquitaine et l’Agglomération de La Rochelle :...

Conseil Municipal du 14 février 2019

Date de parution : le jeudi 21 février 2019
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Présentation du rapport du syndicat des eaux de la Charente-Maritime M. Patrick BOUYER URBANISME / ACCESSIBILITÉ / DÉVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 2. Rétrocession au domaine public communal de la rue Rosa Bonheur par la société Nexity (résidence Les sables blancs). 3....

Conseil Municipal du 13 décembre 2018

Date de parution : le lundi 17 décembre 2018
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D51 2. Nouvelle composition du Conseil de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle URBANISME / ACCESSIBILITE / DÉVELOPPEMENT DURABLE – MME VILLENAVE 3. Cession d’un délaissé de 62m² à M. ROBRETEAU Boulangerie La Mie Aytrésienne – Autorisation de signature...

Conseil Municipal du 8 novembre 2018

Date de parution : le jeudi 15 novembre 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D 33 à D 50. 2. CdA de La Rochelle – rapport d’activités 2017 3. Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage : avis de la Commune URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 4....

Conseil municipal du 11 septembre 2018

Date de parution : le mercredi 12 septembre 2018
FINANCES : M. GENSAC 1. Budget Principal Mairie – Décision Modificative n°2. 2. Budget annexe Photovoltaïque 2018 – décision n°1. 3. Budget annexe Grands Prés 2018 – décision n°1. 4. Objet autorisation de programme / Crédit de paiement (AP / CP) – Maîtrise d’œuvre requalification quartier Pierre Loti. 5....