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Conseil Municipal du 28 mars

Date de parution : le mercredi 03 avril 2019
URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Rétrocession de la parcelle 37m² rue de la demi-lune (partie de AD 609) – autorisation à M. le Maire à signer l’acte de rétrocession. Convention opérationnelle N°CCA-17-16-007 avec l’Etablissement Public Foncier de la Nouvelle Aquitaine et l’Agglomération de La Rochelle :...

Conseil Municipal du 14 février 2019

Date de parution : le jeudi 21 février 2019
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Présentation du rapport du syndicat des eaux de la Charente-Maritime M. Patrick BOUYER URBANISME / ACCESSIBILITÉ / DÉVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 2. Rétrocession au domaine public communal de la rue Rosa Bonheur par la société Nexity (résidence Les sables blancs). 3....

Conseil Municipal du 13 décembre 2018

Date de parution : le lundi 17 décembre 2018
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D51 2. Nouvelle composition du Conseil de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle URBANISME / ACCESSIBILITE / DÉVELOPPEMENT DURABLE – MME VILLENAVE 3. Cession d’un délaissé de 62m² à M. ROBRETEAU Boulangerie La Mie Aytrésienne – Autorisation de signature...

Conseil Municipal du 8 novembre 2018

Date de parution : le jeudi 15 novembre 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D 33 à D 50. 2. CdA de La Rochelle – rapport d’activités 2017 3. Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage : avis de la Commune URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 4....

Conseil municipal du 11 septembre 2018

Date de parution : le mercredi 12 septembre 2018
FINANCES : M. GENSAC 1. Budget Principal Mairie – Décision Modificative n°2. 2. Budget annexe Photovoltaïque 2018 – décision n°1. 3. Budget annexe Grands Prés 2018 – décision n°1. 4. Objet autorisation de programme / Crédit de paiement (AP / CP) – Maîtrise d’œuvre requalification quartier Pierre Loti. 5....

Conseil municipal du 28 juin 2018

Date de parution : le jeudi 05 juillet 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D16 à D32. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 2. Revalorisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – tarifs 2019 FINANCES : M. GENSAC 3. Vote des attributions de subventions aux associations et...

Conseil municipal du 3 mai 2018

Date de parution : le mercredi 09 mai 2018
Administration générale – Mr le Maire 1. Révision de la redevance forfaitaire pour les déchets abandonnés sur le domaine public. 2. Révision de la redevance forfaitaire pour mise à disposition de personnel communal dans le cadre d’escorte de convoi exceptionnel sur la commune d’Aytré. Urbanisme / Accessibilité / Développement...

Conseil Municipal du 28 mars 2018

Date de parution : le mercredi 04 avril 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire (D02 à D15) Modification des statuts de la CdA de La Rochelle URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Désaffectation de la maison, ancien logement de fonction communal, située impasse et place des Charmilles. Déclassement du domaine public...

Conseil Municipal du 8 février 2018

Date de parution : le lundi 12 février 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Convention cadre « projet pour le secteur de la baie d’Aytré » CdA de La Rochelle, et commune – contrat de plan Etat-Région (CPER) 2015-2020 article 18-1 – Aménagement durable et réservation du patrimoine...

Conseil Municipal du 21 décembre 2017

Date de parution : le mardi 26 décembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire D10 à D31. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Convention projet n°17-12-005 de veille foncière du secteur des Cottes-Mailles avec la CdA de La Rochelle et l’EPF Nouvelle Aquitaine – Avenant n°2. Rétrocession à la Commune d’une...

Conseil Municipal du 16 novembre 2017

Date de parution : le lundi 20 novembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire. Communauté d’Agglomération de La Rochelle – Rapport d’activités 2016. ADAP – demande de report. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Convention opérationnelle n°CCA-17-16-007 avec l’EPF NA – signature avenant n°1. Déclassement du domaine public 7 m² pour...

Conseil Municipal du 21 septembre 2017

Date de parution : le lundi 25 septembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aytré – avis du Conseil Municipal avant approbation par le Conseil Communautaire de la CdA de La Rochelle. Inventaire des zones humides,...
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