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Conseil Municipal du 02 juillet 2019

Date de parution : le jeudi 04 juillet 2019
Après avoir décompté les pouvoirs, Monsieur le Maire comptabilise le nombre d’élus présents à 14 et constate que le quorum n’est pas atteint. Il annonce qu’il est donc impossible de délibérer sur les points de l’ordre du jour et que la séance est annulée. Monsieur le Maire informe qu’une...

Conseil Municipal du 06 juin 2019

Date de parution : le mercredi 12 juin 2019
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Demande de subventions au Conseil Départemental de la Charente Maritime : sécurisation de la vélodyssée. 2. Demande de subventions à la Préfecture de Région (dsil) : sécurisation de la vélodyssée 3. Composition du Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle...

Conseil Municipal du 11 avril 2019

Date de parution : le mercredi 17 avril 2019
URBANISME / ACCESSIBILITÉ / DÉVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 1. Avis du conseil municipal sur le projet de PLUi de la Communauté d’agglomération de La Rochelle arrêté le 24 janvier 2019. 2. Intégration de voirie : Rétrocession au domaine public communal de la rue Rosa Bonheur par la société...

Conseil Municipal du 28 mars

Date de parution : le mercredi 03 avril 2019
URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Rétrocession de la parcelle 37m² rue de la demi-lune (partie de AD 609) – autorisation à M. le Maire à signer l’acte de rétrocession. Convention opérationnelle N°CCA-17-16-007 avec l’Etablissement Public Foncier de la Nouvelle Aquitaine et l’Agglomération de La Rochelle :...

Conseil Municipal du 14 février 2019

Date de parution : le jeudi 21 février 2019
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Présentation du rapport du syndicat des eaux de la Charente-Maritime M. Patrick BOUYER URBANISME / ACCESSIBILITÉ / DÉVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 2. Rétrocession au domaine public communal de la rue Rosa Bonheur par la société Nexity (résidence Les sables blancs). 3....

Conseil Municipal du 13 décembre 2018

Date de parution : le lundi 17 décembre 2018
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D51 2. Nouvelle composition du Conseil de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle URBANISME / ACCESSIBILITE / DÉVELOPPEMENT DURABLE – MME VILLENAVE 3. Cession d’un délaissé de 62m² à M. ROBRETEAU Boulangerie La Mie Aytrésienne – Autorisation de signature...

Conseil Municipal du 8 novembre 2018

Date de parution : le jeudi 15 novembre 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D 33 à D 50. 2. CdA de La Rochelle – rapport d’activités 2017 3. Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage : avis de la Commune URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 4....

Conseil municipal du 11 septembre 2018

Date de parution : le mercredi 12 septembre 2018
FINANCES : M. GENSAC 1. Budget Principal Mairie – Décision Modificative n°2. 2. Budget annexe Photovoltaïque 2018 – décision n°1. 3. Budget annexe Grands Prés 2018 – décision n°1. 4. Objet autorisation de programme / Crédit de paiement (AP / CP) – Maîtrise d’œuvre requalification quartier Pierre Loti. 5....

Conseil municipal du 28 juin 2018

Date de parution : le jeudi 05 juillet 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D16 à D32. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 2. Revalorisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – tarifs 2019 FINANCES : M. GENSAC 3. Vote des attributions de subventions aux associations et...

Conseil municipal du 3 mai 2018

Date de parution : le mercredi 09 mai 2018
Administration générale – Mr le Maire 1. Révision de la redevance forfaitaire pour les déchets abandonnés sur le domaine public. 2. Révision de la redevance forfaitaire pour mise à disposition de personnel communal dans le cadre d’escorte de convoi exceptionnel sur la commune d’Aytré. Urbanisme / Accessibilité / Développement...

Conseil Municipal du 28 mars 2018

Date de parution : le mercredi 04 avril 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire (D02 à D15) Modification des statuts de la CdA de La Rochelle URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Désaffectation de la maison, ancien logement de fonction communal, située impasse et place des Charmilles. Déclassement du domaine public...

Conseil Municipal du 8 février 2018

Date de parution : le lundi 12 février 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Convention cadre « projet pour le secteur de la baie d’Aytré » CdA de La Rochelle, et commune – contrat de plan Etat-Région (CPER) 2015-2020 article 18-1 – Aménagement durable et réservation du patrimoine...
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