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Conseil Municipal du 3 juillet 2020

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2020
Election du Maire Fixation du nombre d’Adjoints Election des adjoints (scrutin de liste, parité homme/femme)

Conseil Municipal du 11 juin 2020

Date de parution : le mardi 16 juin 2020
Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire (n°1 à n°7) 2. Primes COVID 19 3. Cession à la commune partie de trottoir 12bis, rue de la gare (régularisation du domaine public communal) FINANCES : M. GENSAC 4. Adhésion...

Conseil Municipal du 19 février 2020

Date de parution : le vendredi 21 février 2020
URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : Mme VILLENAVE 1. Projet du Plan de Prévention des Risques Littoraux prévisibles FINANCES : M. GENSAC 2. Budget Primitif Principal 2020 – Affectation du résultat 3. Vote du Budget Primitif Principal 2020 4. Budget Primitif Principal 2020 – Vote des taux d’imposition...

Conseil Municipal du 30 janvier 2020

Date de parution : le lundi 03 février 2020
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Adoption du rapport de la CLECT – Transfert de compétence des piscines PERSONNEL : M GENSAC 2. Création d’un emploi permanent d’animateur à temps complet 3. Revalorisation de la subvention du Comité des Œuvres Sociales FINANCES : M GENSAC 4. Débat d’Orientations...

Conseil Municipal du 5 décembre 2019

Date de parution : le lundi 09 décembre 2019
Intervention de Mme Méry NDIONE, doctorante : Présentation des travaux en cours dans le cadre de l’étude ICOMABIO ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Modifications statutaires – Transfert des compétences eau potable, gestion des eaux pluviales urbaines et modification des compétences assainissement et opérations d’aménagement 2. Présentation du...

Conseil Municipal du 7 novembre 2019

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2019
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Location d’un meublé de tourisme – Institution de la procédure d’enregistrement Motion contre la disparition des trésoreries de Périgny, Ré, Courçon et Surgères EDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA Demande de subvention complémentaire renforts encadrement périscolaire 2019 – Avenant n°...

Conseil Municipal du 26 septembre 2019

Date de parution : le lundi 30 septembre 2019
FINANCES : M. GENSAC 1. Budget Principal Mairie 2019 – Décision Modificative n° 2 ÉDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA 2. Avenant n°4 à la DSP ANIMATION DE LA VILLE / CULTURE / COMMUNICATION : M. LATREUILLE 3. Création et vente de cabas valorisants des banderoles...

Conseil Municipal du 29 août 2019

Date de parution : le mercredi 04 septembre 2019
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire D10 à D30 2. Demande de subvention au titre du la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL) 2019 – Travaux salle du Conseil, des mariages et des parrainages civils 3. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)...

Conseil Municipal du 08 juillet 2019

Date de parution : le vendredi 12 juillet 2019
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Révision de la redevance forfaitaire pour les déchets abandonnés sur le domaine public 2. Décisions du Maire D01 à D09 PERSONNEL : M GENSAC 3. Création d’un poste à l’administration générale PATRIMOINE / VOIRIE / ESPACES VERTS : Mme JOUAULT 4. Signature...

Conseil Municipal du 02 juillet 2019

Date de parution : le jeudi 04 juillet 2019
Après avoir décompté les pouvoirs, Monsieur le Maire comptabilise le nombre d’élus présents à 14 et constate que le quorum n’est pas atteint. Il annonce qu’il est donc impossible de délibérer sur les points de l’ordre du jour et que la séance est annulée. Monsieur le Maire informe qu’une...

Conseil Municipal du 06 juin 2019

Date de parution : le mercredi 12 juin 2019
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Demande de subventions au Conseil Départemental de la Charente Maritime : sécurisation de la vélodyssée. 2. Demande de subventions à la Préfecture de Région (dsil) : sécurisation de la vélodyssée 3. Composition du Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle...

Conseil Municipal du 11 avril 2019

Date de parution : le mercredi 17 avril 2019
URBANISME / ACCESSIBILITÉ / DÉVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE 1. Avis du conseil municipal sur le projet de PLUi de la Communauté d’agglomération de La Rochelle arrêté le 24 janvier 2019. 2. Intégration de voirie : Rétrocession au domaine public communal de la rue Rosa Bonheur par la société...