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Conseil Municipal du 4 février 2021

Date de parution : le jeudi 04 février 2021
Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire 2. Modification des commissions municipales 3. Modification des indemnités des adjoints 4. Modification des indemnités des conseillers délégués AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX...

Conseil Municipal du 7 janvier 2021

Date de parution : le mardi 12 janvier 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Modification des rythmes scolaires. 2. Résiliation de la Délégation de Service Public (DSP) pour l’exploitation des accueils de loisirs et périscolaires. 3. Procédure de Délégation de Service Public – Gestion et animation des accueils périscolaires et de loisirs. AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS...

Conseil Municipal du 3 décembre 2020

Date de parution : le mercredi 09 décembre 2020
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Motion pour la défense de la liberté d’expression 2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2019 du Syndicat des eaux de la Charente-Maritime 3. Désignation d’un représentant de la commune d’Aytré au Conseil d’Administration...

Conseil Municipal du 1er octobre 2020

Date de parution : le mercredi 07 octobre 2020
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal 1. Décisions du Maire 2. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal 3. Majoration des crédits d’heures pour les élus 4. Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) 5. Création d’un poste d’adjoint...

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Date de parution : le vendredi 17 juillet 2020
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE Elections Sénatoriales : désignation des délégués et suppléants pour les sénatoriales Demande de subvention Appel à Projets Tour de France « L’échappée maritime » Délégations du Conseil au Maire Syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural (SDEER) : élection d’un délégué et 2 suppléants...

Conseil Municipal du 3 juillet 2020

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2020
Election du Maire Fixation du nombre d’Adjoints Election des adjoints (scrutin de liste, parité homme/femme)

Conseil Municipal du 11 juin 2020

Date de parution : le mardi 16 juin 2020
Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire (n°1 à n°7) 2. Primes COVID 19 3. Cession à la commune partie de trottoir 12bis, rue de la gare (régularisation du domaine public communal) FINANCES : M. GENSAC 4. Adhésion...

Conseil Municipal du 19 février 2020

Date de parution : le vendredi 21 février 2020
URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : Mme VILLENAVE 1. Projet du Plan de Prévention des Risques Littoraux prévisibles FINANCES : M. GENSAC 2. Budget Primitif Principal 2020 – Affectation du résultat 3. Vote du Budget Primitif Principal 2020 4. Budget Primitif Principal 2020 – Vote des taux d’imposition...

Conseil Municipal du 30 janvier 2020

Date de parution : le lundi 03 février 2020
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE 1. Adoption du rapport de la CLECT – Transfert de compétence des piscines PERSONNEL : M GENSAC 2. Création d’un emploi permanent d’animateur à temps complet 3. Revalorisation de la subvention du Comité des Œuvres Sociales FINANCES : M GENSAC 4. Débat d’Orientations...

Conseil Municipal du 5 décembre 2019

Date de parution : le lundi 09 décembre 2019
Intervention de Mme Méry NDIONE, doctorante : Présentation des travaux en cours dans le cadre de l’étude ICOMABIO ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Modifications statutaires – Transfert des compétences eau potable, gestion des eaux pluviales urbaines et modification des compétences assainissement et opérations d’aménagement 2. Présentation du...

Conseil Municipal du 7 novembre 2019

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2019
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Location d’un meublé de tourisme – Institution de la procédure d’enregistrement Motion contre la disparition des trésoreries de Périgny, Ré, Courçon et Surgères EDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA Demande de subvention complémentaire renforts encadrement périscolaire 2019 – Avenant n°...

Conseil Municipal du 26 septembre 2019

Date de parution : le lundi 30 septembre 2019
FINANCES : M. GENSAC 1. Budget Principal Mairie 2019 – Décision Modificative n° 2 ÉDUCATION / POLITIQUE DE LA VILLE : MME RATA 2. Avenant n°4 à la DSP ANIMATION DE LA VILLE / CULTURE / COMMUNICATION : M. LATREUILLE 3. Création et vente de cabas valorisants des banderoles...