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Conseil municipal du 3 Mai 2018

Date de parution : le mercredi 09 mai 2018
Administration générale – Mr le Maire 1. Révision de la redevance forfaitaire pour les déchets abandonnés sur le domaine public. 2. Révision de la redevance forfaitaire pour mise à disposition de personnel communal dans le cadre d’escorte de convoi exceptionnel sur la commune d’Aytré. Urbanisme / Accessibilité / Développement...

Conseil Municipal du 28 mars 2018

Date de parution : le mercredi 04 avril 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire (D02 à D15) Modification des statuts de la CdA de La Rochelle URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Désaffectation de la maison, ancien logement de fonction communal, située impasse et place des Charmilles. Déclassement du domaine public...

Conseil Municipal du 8 février 2018

Date de parution : le lundi 12 février 2018
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Convention cadre « projet pour le secteur de la baie d’Aytré » CdA de La Rochelle, et commune – contrat de plan Etat-Région (CPER) 2015-2020 article 18-1 – Aménagement durable et réservation du patrimoine...

Conseil Municipal du 21 décembre 2017

Date de parution : le mardi 26 décembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire D10 à D31. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Convention projet n°17-12-005 de veille foncière du secteur des Cottes-Mailles avec la CdA de La Rochelle et l’EPF Nouvelle Aquitaine – Avenant n°2. Rétrocession à la Commune d’une...

Conseil Municipal du 16 novembre 2017

Date de parution : le lundi 20 novembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire. Communauté d’Agglomération de La Rochelle – Rapport d’activités 2016. ADAP – demande de report. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Convention opérationnelle n°CCA-17-16-007 avec l’EPF NA – signature avenant n°1. Déclassement du domaine public 7 m² pour...

Conseil Municipal du 21 septembre 2017

Date de parution : le lundi 25 septembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE : M. LE MAIRE Décisions du Maire. URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : MME VILLENAVE Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aytré – avis du Conseil Municipal avant approbation par le Conseil Communautaire de la CdA de La Rochelle. Inventaire des zones humides,...

Conseil Municipal du 22 juin 2017

Date de parution : le lundi 26 juin 2017
POINT EMPLOI : M. GENSAC Bilan de l’activité 2016 / MME DURAND URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : M. VILLENAVE Convention opérationnelle d’action foncière EPF sur le secteur « espace de jonction entre le futur éco-quartier de Bongraine et l’avenue Salengro » à Aytré – Avenant n°2 Convention Communauté d’Agglomération...
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