Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 10 mai 2012 à 18h30 à la mairie, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

 

ADMINISTRATION GENERALE (Mme Le MAIRE)

Budget 2012 : Décision Modificative n°1.

Subvention exceptionnelle à l’association «Honneur et Patrie ».

Subvention exceptionnelle à la SLEP.

Signature d’un bail emphytéotique administratif avec la Société Blue Green Energy.

 

PERSONNEL / EMPLOI (M. TUILLIERE)

Service Animation : augmentation horaire d’un poste.

Remboursement des frais de trajets domicile/travail : extension aux stagiaires en poste depuis plus de 2 mois.

 

PATRIMOINE / DEPLACEMENTS / ACCESSIBILITE (M. GAREL)

Autorisation de prise de participation au capital de la société publique locale – Pompes Funèbres Publiques des Communes Associées Aunis.

 

ACTION CULTURELLE (Mme TOUCHON)

Médiathèque : condition d’application du tarif « vacances ».

 

URBANISME / COMMERCE / TOURISME (M. RICAU)

Pointe de Roux / Besselue : Acquisition foncière par le Conservatoire de l’Espace Littoral.

Projet Eco-Quartier Bongraine : convention avec l’Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes - espace public de jonction.

Groupement d’habitations rue de Courteras : convention préalable de rétrocession de la voirie et d’une partie des espaces collectifs.

Tarif de location / redevance pour l’occupation de locaux municipaux démontables à Godechaud ainsi que les autorisations d’occupation temporaires (AOT) des emplacements correspondants.

 

VŒU PROPOSE AU CONSEIL MUNICIPAL

Soutien à la démarche du personnel de l’ONF (Office Nationale des Forêts).